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13 Travaux DFCI 2014-2017 sur les massifs de la Chaîne des Côtes et de la Trévaresse, des Quatre Termes, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas à Aix-en-Provence 13 Travaux DFCI 2014-2017 sur les massifs de la Chaîne des Côtes et de la Trévaresse, des Quatre Termes, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas à Aix-en-Provence ville : Aix-en-Proven...
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13 Travaux DFCI 2014-2017 sur les massifs de la Chaîne des Côtes et de la Trévaresse, des Quatre Termes, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas à Aix-en-Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997447

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/03/14)
76556-2014
BOAMP (05/03/14)
14-35455

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo. du Pays d'Aix en Provence, cs 40868, à l'attention de Mme le directeur De la commande publique, F-13626 Aix-en-Provence Cedex 1. Tél. : (+33) 4 88 78 88 00. E-mail : direction-marches@agglo-paysdaix.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
travaux DFCI 2014-2017 sur les massifs de la chaîne des côtes et de la trévaresse, des quatre termes, du pas des lanciers, du montaiguet et du régagnas - 6 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les lots 1 à 5 ont pour objet l'exécution de travaux forestiers avec coupe/abattage des bois en différentes longueurs selon valorisation (2 à 4 mètres), ainsi que l'évacuation des bois désignés avec triage sur place de dépôt. Le lot n°6 a pour objet la réalisation de travaux de génie civil de type création/réfection de pistes, création de radiers.
La totalité du bois reste la pleine propriété de la CPA, il ne pourra pas faire l'objet d'un rachat dans le cadre de ce marché.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77211500, 45111220,45236114.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 47 875 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix en % : 70 %.
2. valeur technique en % : 30 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13M119à124.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 209-361412 du 26/10/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 130124

Lot n° : 6

Intitulé : Création / réfection de pistes, réfection de gués, création de radier / rampe bétonnée fibrée, fourniture et installation de citerne aérienne.
V.1) Date d'attribution du marché : 10 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EDEA SAS, RN 7- LE PONT DE BAYEUX 13590 MEYREUIL, 13590 Meyreuil. tél. : (+33) 04 42 58 42 11. Fax : (+33) 04 42 51 03 13.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 47 875 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article 80.iii du Code des Marchés Publics.
Le marché a été signé le 12/02/2014 par le représentant légal du pouvoir adjudicateur et notifié le 20/02/214.
Le montant du marché indiqué à la rubrique V.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix aux quantités réellement exécutées.
Merci de bien vouloir noter que le numéro du marché est le 13m124 et non le 130124 qui a été noté en tant que tel afin que l'avis puisse être publié par le Boamp.
La commission d'appel d'offres réunie le 10/01/2014 a décidé de déclarer les marchés 13m119 lot 1, 13m120 lot 2, 13m121 lot 3, 13m122 lot 4, 13m123 lot 5 sans suite au motif que le montage contractuel du DCE ne permet pas de garantir la capacité d'uneentreprise à exécuter simultanément plusieurs lots, et a décidé de remettre en oeuvre un nouvel appel d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 208 A, annonce n° 134 du 26 octobre 2013
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 234 A, annonce n° 91 du 5 décembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06 Tél. : (+33) 4 91 13 48 13 Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de région PACA - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL), boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil,F-,13281 Marseille Cedex 06, tél. : (+33) 4 91 13 48 13, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2014.

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