Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Section II: Objet
Construction Du Nouvel Accueil De La Ville De Roanne
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Terrassements - Vrd / Gros oeuvre
Terrassements - Vrd / Gros oeuvre
Pse pour les lots 1 et 8
Fondations spéciales
Fondations spéciales
Pse pour les lots 1 et 8
Murs rideaux
Murs rideaux
Pse pour les lots 1 et 8
Plâtrerie - Peintures / Menuiseries intérieures
Plâtrerie - Peintures / Menuiseries intérieures
Pse pour les lots 1 et 8
Section IV: Procédure
Le marché est inférieur au seuil européen
Section V: Attribution du marché/de la concession
Terrassements - Vrd / Gros oeuvre
Section V: Attribution du marché/de la concession
Fondations spéciales
Section V: Attribution du marché/de la concession
Murs rideaux
Section V: Attribution du marché/de la concession
Plâtrerie - Peintures / Menuiseries intérieures
Section VI: Renseignements complémentaires
Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : URL : www.telerecours.fr
référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique