Centrale des marchés
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de formation d'apprentis du pays d'Aix.
Communauté d'agglomération du Pays d'Aix 13626Aix-en-Provence direction-marches@agglo-paysdaix.fr 04 88 78 88 08
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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796570

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
428090-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Aix-en-Provence: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2015/S 236-428090

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Communauté d'agglomération du Pays d'Aix
CS 40868
À l'attention de: Mme le directeur de la commande publique
13626 Aix-en-Provence Cedex 1
FRANCE
Téléphone: +33 488788800
E-mail: direction-marches@agglo-paysdaix.fr
Fax: +33 488788808

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agglo-paysdaix.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement public de coopération intercommunale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de formation d'apprentis du pays d'Aix.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre de formation des apprentis du pays d'Aix, 7 rue du Château de l'Horloge, 13090 Aix-en-Provence.
Code NUTS
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de formation d'apprentis du pays d'Aix.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15000000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 55 033,95 EUR
Hors TVA

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Ce marché procède d'une consultation mise en œuvre selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics français et de ce fait n'est pas soumise aux dispositions de la directive 2004/18/CE.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
201510M04 A 08
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201510M04 Lot nº: 1 - Intitulé: Épicerie
V.1)Date d'attribution du marché:
17.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Délices et Créations
ZA Val de l'Arc
13790 Châteauneuf-le-Rouge
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 30 608,25 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Marché nº: 201510M05 Lot nº: 2 - Intitulé: Chocolat
V.1)Date d'attribution du marché:
17.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Délice et Créations
ZA du Val de l'Arc
13790 Châteauneuf-le-Rouge
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 521,17 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Marché nº: 201510M06 Lot nº: 3 - Intitulé: Farine
V.1)Date d'attribution du marché:
17.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Moulin CEARD — SAS CEARD
Le Pont Neuf
05200 Saint-André-d'Ambrun
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 997,46 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2
V.5)Information sur la sous-traitance
Marché nº: 201510M07 Lot nº: 4 - Intitulé: Crémerie produits laitiers et avicoles
V.1)Date d'attribution du marché:
17.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Délice et Créations
ZA Val de l'Arc
13790 Châteauneuf-le-Rouge
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 8 255,19 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2
V.5)Information sur la sous-traitance
Marché nº: 201510M08 Lot nº: 5 - Intitulé: Consommables et jetables hôteliers
V.1)Date d'attribution du marché:
17.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Délice et Créations
ZA Val de l'Arc
13790 Châteauneuf-le-Rouge
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 5 651,88 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 2
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 16.10.2015 et notifiés aux titulaires le 21.10.2015 Les pièces constitutives du marché sont consultables à la direction de la commande publique après prise de rendez vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics.
Les montants des marchés indiqués à la rubrique V.4 du présent avis constituent des montants estimatifs non contractuels issus du DQE. Le montant final de chaque marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Marseille
22/24 rue Breteuil
13281 Marseille Cedex 06
FRANCE
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

Organe chargé des procédures de médiation

Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
boulevard Paul Peytral
13282 Marseille Cedex 20
FRANCE
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Marseille
22/24 rue Breteuil
13281 Marseille Cedex 06
FRANCE
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
1.12.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00