1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose d'équipements de restauration collective destinés à la cuisine centrale et aux cuisines satellites de la Ville d'Aix-en-Provence - 2026-2029
Description: Fourniture et pose d'équipements de restauration collective destinés à la cuisine centrale et aux cuisines satellites de la Ville d'Aix-en-Provence - 2026-2029
Identifiant de la procédure: 9ed4b93e-7d07-4d9e-be01-6658a89509dc
Identifiant interne: 26130032100013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale et cuisines satellites
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026. La reconduction est tacite, selon les modalités suivantes : l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an, du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Il sera reconductible trois fois 1 an, par reconduction tacite sans pouvoir excéder le 31 décembre 2029.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lave-vaisselle avec adoucisseur et environnement avec extension de garantie de 2 ans (n° interne NA11)
Description: Lave-vaisselle avec adoucisseur et environnement avec extension de garantie de 2 ans (n° interne NA11)
Identifiant interne: NA11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale et cuisines satellites
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Armoires froides 700 L, tropicalisées avec extension de garantie de 2 ans (n° interne NA12)
Description: Armoires froides 700 L, tropicalisées avec extension de garantie de 2 ans (n° interne NA12)
Identifiant interne: NA12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale et cuisines satellites
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fours de remise en température 10 niveaux avec extension de garantie de 2 ans (n° interne NA13)
Description: Fours de remise en température 10 niveaux avec extension de garantie de 2 ans (n° interne NA13)
Identifiant interne: NA13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale et cuisines satellites
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Équipements de cuisine, petits matériels de restauration (n° interne NA14)
Description: Équipements de cuisine, petits matériels de restauration (n° interne NA14)
Identifiant interne: NA14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale et cuisines satellites
Ville: Aix en Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des Écoles de la Ville d'Aix en Provence
Numéro d’enregistrement: 26130032100013
Adresse postale: Hôtel de Ville - CS 30715
Ville: Aix en provence cedex 1
Code postal: 13616
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Cuisine Centrale
Téléphone: 0442919509
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Adresse postale: 22,24 rue de Breteuil
Ville: Marseille cedex 6
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Téléphone: 0491134830
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 66bdcdec-031b-469e-8a37-4276806e0949 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2025 10:21:05 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375052-2025
Numéro de publication au JO S: 110/2025
Date de publication: 11/06/2025
