Centrale des marchés
fourniture de gaz médicaux en vrac et en bouteilles, location des contenants et entretien des installations 13 fourniture de gaz médicaux en vrac et en bouteilles, location des contenants et entretien des installations à Aix en Provence code_postal : 13616 ville : Aix-en-Provence. lieu : direction...
CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis 13616Aix-en-Provence
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Fourniture de gaz médicaux en vrac et en bouteilles, location des contenants et entretien des installations

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293843

Date de clôture estimée : 17/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/11/14)
14-169303
JOUE (11/11/14)
383568-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis, direction des Moyens Opérationnels avenue des Tamaris Cedex 1, à l'attention de Direction des Moyens Opérationnels, F-13616 Aix-en-Provence.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, à l'attention de Cellule marchés, F-13616 Aix-en-Provence. Tél. : (+33) 4 42 33 56 15. Fax : (+33) 4 42 33 51 54

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, F-13616 Aix-en-Provence. URL : http://ch-aix.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, F-13616 Aix-en-Provence. URL : http://ch-aix.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de gaz médicaux en vrac et en bouteilles, location des contenants et entretien des installations.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesaix en Provence - pertuis.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
980 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation porte sur 8 lots qui sont constitués d'un groupe de produits homogènes. Les quantités estimatives proposées dans le catalogue des besoins correspondent au cumul des besoins en fonction des consommations de l'année en cours et des prévisions d'évolution. Elles sont exprimées en nombre de bouteilles remplies à 200 bars sauf pour le Monoxyde d'azote et le Mélange équimolaire d'azote et d'oxygène, en jours de traitement ou nombre d'appareils d'administration. Selon les besoins de l'établissement, le parc de bouteilles en location pourra etre modifié sans variation du prix de base établi pour ces locations. En fonction des prix proposés pour les locations de bouteilles et des rythmes d'approvisionnement, l'établissement sera susceptible de modifier la composition du parc de bouteilles. Le titulaire indiquera les modalités et les coûts associés au remplacement des bouteilles volées ou perdues. Il effectuera un inventaire contradictoire annuel et un dernier inventaire contradictoire le mois avant l'expiration du marché. Seuls peuvent etre faites des offres pour des gaz médicaux conformes à la pharmacopée ou possédant une AMM ou les gaz dispositifs médicaux possédant un marquage CE selon la législation en vigueur. Les contenants bouteilles livrées, par les fournisseurs retenus, devront etre en tous points conformes au spécimen préalablement remis lors de l'appel d'offres.les contenants non conformes seront refusés et renvoyés aux frais du laboratoire. En cas d'évolution technologique durant la période d'exécution du marché, les sociétés retenues pourront proposer le (ou les) nouveaux produits en substitution du (ou des) anciens produits à condition que le prix soit identique ou moins cher et après avoir averti l'établissement préalablement. Dans cette hypothèse, les sociétés retenues acceptent, le cas échéant, de reprendre les unités inutilisées et d'effectuer l'avoir correspondant.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24111500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter du 01/06/2015 jusqu'au 31/05/2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouteilles volantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Oxygène bouteille avec manomètre intégré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Gaz pour le laboratoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Mélanges pour explo. fonctionnelles respiratiores
1) Description succincte :
Médecine nucléaire, lasers gastro et plasmajet
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Monoxyde d'azote (NO)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Mélange equimolaire oxygène-protoxyde d'azote avec manomètre intégré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Gaz en vrac, en bouteilles et en cadres
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Azote liquide en vrac
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les factures devront etre établies après chaque commande ou livraison. Les gestionnaires n'accepteront aucune facturation groupée (mensuelle ou autre, ou pour les deux services).. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre à l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'utilisation des formulaires Dc1 et Dc2 est conseillée Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. prestation fournisseur
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14AOP056.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 décembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes : Les fournisseurs sont priés de mettre à la disposition, à titre gracieux et sans facturation de frais de location un spécimen de type B5 pour tout gaz conditionné en bouteille et comportant un manomètre intégré. Ce spécimen devra etre livré directement à la pharmacie à l'attention de Mme BOREL, Pharmacien Pharmacie Centre Hospitalier du Pays d'aix - cHIAP avenue des Tamaris - 13616 Aix-En-Provence Cedex 1. Il pourra etre retiré après les attributions. - Chaque candidat devra obligatoirement s'etre rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent etre réalisées. - Des visites des sites seront organisées uniquement pour le lot 7, les 17, 21 et 24 novembre 2014 à 9h00. - Les candidats devront s'inscrire en téléphonant au 04 42 33 50 15 ou 04 42 33 5133. - Il est rappelé que le certificat de visite devra obligatoirement etre joint à l'offre de chaque candidat. . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : cry, pdf, excel, jpg, word. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste deconfiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil Cedex 06, F-13281 Marseille
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Centre Hospitalier du Pays d'Aix - Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis, direction des Moyens Opérationnels - cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, F-13616 Aix-en-Provence
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 novembre 2014.

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