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Achats de fruits, légumes et pommes de terre 4ème et 5ème gamme pour le CH à Aix en Provence Achats de fruits, légumes et pommes de terre 4ème et 5ème Gamme designation : CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis cp : 13616 adresse : Direction des Moyens Opérationnels avenue des Tamaris Cedex 1...
CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis 13616Aix-en-Provence
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Achats de fruits, légumes et pommes de terre 4ème et 5ème gamme pour le CH à Aix en Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796845

Date de clôture estimée : 11/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182961
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-182961
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis.
 Correspondant :  Direction des Moyens Opérationnels, direction des Moyens Opérationnels avenue des Tamaris Cedex 1 13616 Aix-en-Provence.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : achats de fruits, légumes et pommes de terre 4e et 5ème Gamme.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03221200.
Lieu de livraison : aix-En-Provence / Bouc Bel Air.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 60000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes : 1ere période de reconduction seuil maximum 60 000.00 euros (H.T.) 2e période de reconduction seuil maximum 60 000.00 euros (H.T.) Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 01/04/2016 jusqu'au 31/03/2017. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre à l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualité gustative : 30 %;
     - qualité gustative : saveur : 25 %;
     - qualité gustative : présentation : 5 %;
     - qualité technique : 15 %;
     - qualité technique : dlc résiduelle à la livraison : 10 %;
     - qualité technique : délais de livraison : 3 %;
     - qualité technique : gestion des ruptures : 2 %;
     - démarche développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 janvier 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15MAL091.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir en meme temps que l'offre, des échantillons à livrer dans le conditionnement minimal commande avant 11heures le 11 janvier 2015 à l'attention de M. ESCARTIN à l'adresse suivante: Unité Centrale Production des Repas ZAC des Chabauds Nord Rue Eugène Schneider 13320 bouc bel air l'absence d'échantillon sera éliminatoire. La liste des échantillons à fournir est la suivante: carottes rapées, salade mélangée, segments de pamplemousse, pommes de terre en lamelles, betteraves en cubes, endives 5eme gamme, pommes de terre en cubes, terrine de poisson, terrine delégumes. Un bon de livraison accompagnera les échantillons. L'échantillon devra etre étiqueté avec les mentions suivantes : Echantillon, nom du fournisseur, nom du produits échantillonné et intitulé de la consultation. Pour information la dégustation se déroulera le 12 janvier 2016 à l'upc de Bouc Bel Air. . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, excel, jpg, word. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**)Du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. En cas de transmission sur support papier, la transmission du bordereau de prix unitaire, du détail estimatif quantitatif, des annexes, des fiches techniques et du dossier de présentation sur support physique électronique (CD-ROM, clé usb ...) est fortement recommandée.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
 direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1,  13616 Aix-en-Provence,  adresse internet : http://ch-aix.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
 Correspondant : M. Escartin Cyril,  direction des Moyens Opérationnels Service Logistique avenue des Tamaris Cedex 1,  13616 Aix-en-Provence, , tél. : (+33) 4-42-33-90-76, , télécopieur : (+33) 4-42-37-51-54.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
 Correspondant :  Cellule des marchés,  direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1,  13616 Aix-en-Provence, , tél. : (+33) 4-42-33-90-76, , télécopieur : (+33) 4-42-33-51-54.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
 direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1,  13616 Aix-en-Provence,  adresse internet : http://ch-aix.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil Cedex 06 13281 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier du Pays d'Aix - Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis direction des Moyens Opérationnels - cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1 13616 Aix-en-Provence.

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