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13 achat de plats cuisinés à textures modifiées à Aix en Provence 13 achat de plats cuisinés à textures modifiées à Aix en Provence achat de plats cuisinés à textures modifiées. ville : Aix-en-Provence, code_postal : 13616 lieu : direction des Moyens Opérat...
CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis 13616Aix-en-Provence
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13 achat de plats cuisinés à textures modifiées à Aix en Provence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 540515

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54905

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis.
Correspondant : Direction des Moyens Opérationnels, direction des Moyens Opérationnels avenue des Tamaris Cedex 1 13616 Aix-en-Provence.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : achat de plats cuisinés à textures modifiées.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : aix en Provence- bouc Bel Air.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/07/2013 jusqu'au 30/06/2014. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er juillet 2013 et jusqu'au 30 juin 2014.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre à l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; l'utilisation des formulaires Dc1 es Dc2 est conseillée.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la qualité gustative : 40 % ;
- le prix : 40 % ;
- la qualité technique : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13MAL020.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir en meme temps que son offre, des échantillons (voir liste ci-après) et les livrer dans le conditionnement minimal de commande à l'attention de m. Escartin avant 11 heures le jeudi 23 mai 2013 à l'adresse suivante : Unité Centrale de Production de repas du chpa-chiap zac des Chabauds Nord rue Eugène Schneider 13320 Bouc Bel Air Les échantillons devront etre étiquetés avec les mentions suivantes : ECHANTILLONS, nom du fournisseur et nom du produit échantillonné. La liste des échantillons est la suivante : - lot 1, lot 2 et lot 3 : la totalité des produits - lot 4 : douze variétés. . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du Rgs.Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, 13616 Aix-en-Provence, adresse internet : http://ch-aix.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
Correspondant : M. Le fur Raymond, direction des Moyens Opérationnels Service Logistique avenue des Tamaris Cedex 1, 13616 Aix-en-Provence, tél. : (+33) 4-42-37-15-11, télécopieur : (+33) 4-42-37-15-15.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
Correspondant : Cellule marchés, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, 13616 Aix-en-Provence, tél. : (+33) 4-42-33-56-15, télécopieur : (+33) 4-42-33-51-54.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis.
direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, 13616 Aix-en-Provence, adresse internet : http://ch-aix.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil Cedex 06 13281 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier du Pays d'Aix - Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis direction des Moyens Opérationnels - cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1 13616 Aix-en-Provence.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 entrées mixées individuelles.
Les quantités annuelles sont exprimées en pièces.
; maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 15894200.
Lot(s) 2 viandes et poissons hachés fins"à texture lisse" nature sans sel mono portion.
Les quantités annuelles sont exprimées en pièces.
; maximum 32 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot(s) 3 viandes hachées gros mono portion.
Les quantités annuelles sont exprimées en pièces.
; maximum 23 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot(s) 4 plats cuisinés à texture lisse mono portion.
Les quantités annuelles sont exprimées en pièces.
; maximum 14 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

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