1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX HORS LOT 02 DESAMIANTAGE / LOT 23 PORTES DE GARAGES / LOT 29 ASCENSEURS / LOT 30 SOLS SOUPLES pour la construction dâune résidence séniors de 51 logements et dâun bâtiment de 1500m² bureau sur un socle médicalisé - 69100 VILLEURBANNE.
Description: VILLEURBANNE PAPILLON (69100): RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX HORS LOT 02 DESAMIANTAGE / LOT 23 PORTES DE GARAGES / LOT 29 ASCENSEURS / LOT 30 SOLS SOUPLES pour la construction d'une résidence séniors de 51 logements et d'un bâtiment de 1500m² bureau sur un socle médicalisé
Identifiant de la procédure: a8c6961e-99a7-426b-a391-082ce20e12d9
Identifiant interne: VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX HORS LOT 02 DESAMIANTAGE / LOT 23 PORTES DE GARAGES / LOT 29 ASCENSEURS / LOT 30 SOLS SOUPLES.
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 09 FLOCAGE
Description: LOT 09 FLOCAGE
Identifiant interne: LOT 09 FLOCAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 14 ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Description: LOT 14 ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Identifiant interne: LOT 14 ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnelle
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnelle
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 20 MENUISERIES INTERIEURES - PLACARDS
Description: LOT 20 MENUISERIES INTERIEURES - PLACARDS
Identifiant interne: LOT 20 MENUISERIES INTERIEURES - PLACARDS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 22 SERRURERIE - ENSEMBLE D ENTREE
Description: LOT 22 SERRURERIE - ENSEMBLE D ENTREE
Identifiant interne: LOT 22 SERRURERIE - ENSEMBLE D ENTREE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 28 ELECTRICITE CFO CFA
Description: LOT 28 ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne: LOT 28 ELECTRICITE CFO CFA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 31 SOLS DURS SOLS COLLES FAIENCE
Description: LOT 31 SOLS DURS SOLS COLLES FAIENCE
Identifiant interne: LOT 31 SOLS DURS SOLS COLLES FAIENCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 33 NETTOYAGE
Description: LOT 33 NETTOYAGE
Identifiant interne: LOT 33 NETTOYAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: MACROLOT A CURAGE DEMOLITION TERRASSEMENTS GROS OEUVRE CHAPE
Description: MACROLOT A CURAGE DEMOLITION TERRASSEMENTS GROS OEUVRE CHAPE
Identifiant interne: MACROLOT A CURAGE DEMOLITION TERRASSEMENTS GROS OEUVRE CHAPE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 17 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Description: LOT 17 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Identifiant interne: LOT 17 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 21 CHARPENTE METALLIQUE
Description: LOT 21 CHARPENTE METALLIQUE
Identifiant interne: LOT 21 CHARPENTE METALLIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261200 Travaux de couverture et de peinture de toiture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: MACROLOT B CHARPENTE COUVERTURE
Description: MACROLOT B CHARPENTE COUVERTURE
Identifiant interne: MACROLOT B CHARPENTE COUVERTURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: MACROLOT C REVETEMENT DE FACADES / REVETEMENTS EN PLAQUETTE/ PROTECTIONS COLLECTIVES
Description: MACROLOT C REVETEMENT DE FACADES / REVETEMENTS EN PLAQUETTE/ PROTECTIONS COLLECTIVES
Identifiant interne: MACROLOT C REVETEMENT DE FACADES / REVETEMENTS EN PLAQUETTE/ PROTECTIONS COLLECTIVES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: MACROLOT D CLOISONS DOUBLAGES ISOLATIONS REVETEMENTS MURAUX
Description: MACROLOT D CLOISONS DOUBLAGES ISOLATIONS REVETEMENTS MURAUX
Identifiant interne: MACROLOT D CLOISONS DOUBLAGES ISOLATIONS REVETEMENTS MURAUX
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432210 Travaux de revêtement mural
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: MACROLOT E PLOMBERIE ECS CHAUFFAGE COLLECTIF VMC
Description: MACROLOT E PLOMBERIE ECS CHAUFFAGE COLLECTIF VMC
Identifiant interne: MACROLOT E PLOMBERIE ECS CHAUFFAGE COLLECTIF VMC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: MACROLOT F ESPACES VERTS MOBILIER
Description: MACROLOT F ESPACES VERTS MOBILIER
Identifiant interne: MACROLOT F ESPACES VERTS MOBILIER
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: MACROLOT G VOIRIES RESEAUX DIVERS
Description: MACROLOT G VOIRIES RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: MACROLOT G VOIRIES RESEAUX DIVERS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d’enregistrement: 904925864
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 413570462
Télécopieur: +33 413570462
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 842347940
Adresse postale: 38 cours Mirabeau CS 70791
Ville: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Code postal: 13625
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 825149957
Télécopieur: +33 825149957
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95941ccd-3f42-4ee3-ac5f-866037b9ba93 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 15:05:16 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 618740-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
