1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FREJUS SIGAUD : RELANCE du MACROLOT 30 GROS ŒUVRE/ TERRASSEMENT / VRD, du LOT 42 PLOMBERIE, du lot 55 ENDUITS DE FACADE, du LOT 62 MENUISERIE INTERIEURES, et du LOT 65 SERRURERIE pour un marché de construction d’une résidence jeunes actifs
Description: FREJUS SIGAUD : RELANCE du MACROLOT 30 GROS OEUVRE/ TERRASSEMENT / VRD, du LOT 42 PLOMBERIE, du lot 55 ENDUITS DE FACADE, du LOT 62 MENUISERIE INTERIEURES, et du LOT 65 SERRURERIE pour un marché de construction d'une résidence jeunes actifs de 208 logements, comprenant des espaces communs et d'un local commercial en rez-de-chaussée
Identifiant de la procédure: f7255fbf-dab8-42ae-a52e-883aa8b0ca19
Identifiant interne: FREJUS SIGAUD : relance du MACROLOT 30 GROS OEUVRE TERRASSEMENT VRD, DU LOT 42 PLOMBERIE, du LOT 55 ENDUITS DE FACADE, du LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES et du lot 65 MENUISERIE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 573 RUE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: MACROLOT 30 : LOT 21 TERRASSEMENT - LOT 22 VRD - LOT 32 GROS OEUVRE
Description: MACROLOT 30 : LOT 21 TERRASSEMENT - LOT 22 VRD - LOT 32 GROS OEUVRE
Identifiant interne: MACROLOT 30 : LOT 21 TERRASSEMENT - LOT 22 VRD - LOT 32 GROS OEUVRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 573 rue des Combattants d'Afrique du Nord
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: LOT 42 CVC PLOMBERIE
Description: LOT 42 CVC PLOMBERIE
Identifiant interne: LOT 42 CVC PLOMBERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 573 RUE DES COMBATTANTS D AFRIQUE DU NORD
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: LOT 55 ENDUITS DE FACADE
Description: LOT 55 ENDUITS DE FACADE
Identifiant interne: LOT 55 ENDUITS DE FACADE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 573 RUE DES COMBATTANTS D AFRIQUED DU NORD
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES / VOLETS BOIS
Description: LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES /VOLETS BOIS
Identifiant interne: LOT 62 MENUISERIES INTERIEURES / VOLETS BOIS
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 573 RUE DES COMBATTANTS D AFRIQUE DU NORD
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: LOT 65 SERRURERIE
Description: LOT 65 SERRURERIE
Identifiant interne: LOT 65 SERRURERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 573 RUE DES COMBATTANTS D AFRIQUE DU NORD
Ville: FREJUS
Code postal: 83600
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d’enregistrement: 904925864
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 413570462
Télécopieur: +33 413570462
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 842347940
Adresse postale: 38 cours Mirabeau CS 70791
Ville: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Code postal: 13625
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 825149957
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 2fc5c347-f542-4804-bbea-9109d2a37800 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2025 16:25:24 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 258554-2025
Numéro de publication au JO S: 78/2025
Date de publication: 22/04/2025
