Centrale des marchés
Fourniture de produits et petits matériels d’entretien ville : Aix-Les-Bains designation : Ville d'AIX-LES-BAINS url : http://www.aixlesbains.fr mel : commandepublique@aixlesbains.fr cp : 73103 adresse : Place Maurice Mollard BP 348
Ville d'AIX-LES-BAINS 73103Aix-Les-Bains commandepublique@aixlesbains.fr
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Fourniture de produits et petits matériels d’entretien

Marché public ou privé
Référence du marché : 6382541

Date de clôture estimée : 15/12/21
Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (09/10/21)
21-129982

Département(s) de publication : 73
Annonce No 21-129982
I.II.IV.V.VI.VII.

AVIS DE MODIFICATION

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'AIX-LES-BAINS, Place Maurice Mollard BP 348, 73103, Aix-Les-Bains, F, Courriel : commandepublique@aixlesbains.fr, Code NUTS : FRK27
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aixlesbains.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits et petits matériels d’entretien
Numéro de référence : AG18019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1, 2, 3 et 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39224000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat : Fournitures visant les produits et matériels pour le balayage, le nettoyage et la désinfection des solset surfaces
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois : 48
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :

Section IV : Procédure

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 030-066838 du 12/02/2019

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : AG18019L01, L02, L 03 et L05
Lot nº : 1, 2, 3 et 5
Intitulé :
V.2) Attribution du marché/ de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 4 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
SNAL SAS, 43 Impasse Denis Papin, 73100, GRESY-SUR-AIX, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché : 392 000 / Monnaie :  euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lot no 1 : Balayage, nettoyage et désinfection des sols et surfaces; Lot no 2 : Essuyage; Lot no 3 : Sacs poubelle/petits matériels divers; Lot no 5 : Produits spécifiques. Titulaire identique pour ces 4 lots : snal sas (73100 Gresy-Sur-Aix).Modification des 4 lots en application de l’article R 2194-5 du code de la commande publique, relatif aux circonstances imprévues. Théorie de l'imprévision. En raison des fortes hausses du prix des matières premières liées à la crise sanitaire Covid19, une augmentation des prix temporaire, pour ces 4 lots, est acceptée à hauteur environ de 5%.Le montant maximum de chaque lot n'est, quant à lui, pas impacté. Le montant de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande demeure inchangé.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 octobre 2021

Section VII : Modifications du contrat / de la concession

VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1))Code CPV principal : 39800000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s) :
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39224000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33760000
Descripteur supplémentaire :
VII.1.3)Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK27
Lieu principal d'exécution :
VII.1.4)Description des prestations : Lot 1 : Fournitures visant les produits et matériels pour le balayage, le nettoyage et la désinfection des sols et surfaces, etc.Lot 2 : Fourniture type papier toilette, essuie mains, etc.Lot 3 : Fourniture type sacs poubelle, seaux plastique, etc.Lot 5 : Fournitures type nettoyant détartrant, pastilles urinoir, etc.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession :
Durée en mois : 48
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans :
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur totale du marché : 392 000 / Monnaie :  euros
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire /concessionnaire :
SNAL SAS, 43 Impasse Denis Papin, 73100, GRESY-SUR-AIX, F, Code NUTS : FRK27
Le titulaire/ concessionnaire est une PME : oui
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications :
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat) : Lot no 1 : Balayage, nettoyage et désinfection des sols et surfaces; Lot no 2 : Essuyage; Lot no 3 : Sacs poubelle/petits matériels divers; Lot no 5 : Produits spécifiques. Titulaire identique pour ces 4 lots : snal sas (73100 Gresy-Sur-Aix). Modification des 4 lots en application de l’article R 2194-5 du code de la commande publique, relatif aux circonstances imprévues. Théorie de l'imprévision. En raison des fortes hausses du prix des matières premières, une augmentation des prix temporaire, pour ces 4 lots, est acceptée à hauteur environ de 5%. Le montant maximum de chaque lot n'est, quant à lui, pas impacté. Le montant de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande demeure inchangé.
VII.2.2)Raisons de la modifications :
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pasprévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89,paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE] :
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances :
Modification des 4 lots en application de l’article R 2194-5 du code de la commande publique, relatif aux circonstances imprévues. Théorie de l'imprévision. En raison des fortes hausses du prix des matières premières liées à la crise sanitaire Covid19, une augmentation des prix temporaire, pour ces 4 lots, est acceptée à hauteur environ de 5%.
VII.2.3)Augmentation de prix :
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations deprix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA : 392 000 / Monnaie :  euros
Valeur hors TVA : 392 000 / Monnaie :  euros
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