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A proximité de Alès 30100 Gard
Acheteur : centre Hospitalier Alès.Cévennes
MARCHES@CH-ALES.FR
30100 Alès
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 23/06/2023  
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Transport des résidents de l'accueil de jour des Alizées du Ch Ales Cevennes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 03/05/2023
BOAMP - 23-60058
Avis d’attribution : Référence : 23-100729

Département(s) de publication : 30
Annonce No 23-60058
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Centre Hospitalier Alès.Cévennes
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
26300017600010
Ville :
Alès
Code Postal :
30100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 30

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1282895
Identifiant interne de la consultation :
23s07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
marches@ch-ales.fr
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailDéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2)Pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitants ou sous-traitantsRelevé d'Identité BancaireDéclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévu par le Règlement n°22/576 du Conseil du 8 avril 2022 (contrats Russes)
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
23 juin 2023 - 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Transport des résidents de l'accueil de jour des Alizées du Ch Ales Cevennes
Code CPV principal
Descripteur principal : 60130000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accueil de jour des Alizées est une structure d'accueil de résidents atteints de la maladie d'Alzheimer. Elle est située au cœur de l'Ehpad La Rose des Vents à Ales
Lieu principal d'exécution du marché :
Accueil de jour des Alizéesehpad La Rose des Ventsrue Claude Gateff 30100 - Ales
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Transport

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
3 mai 2023
Accès au DCE