Centrale des marchés
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale de la Communauté de Communes Terre de Camargue 30 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale de la Communauté de Communes Terre de Camargue d'Aigues mortes ville : Aigues Mortes lieu :...
CCTC 30220Aigues-Mortes cc@terredecamargue.fr 0466538197
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Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale de la Communauté de Communes Terre de Camargue

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742933

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-114105
JOUE (27/06/13)
210581-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCTC, 26 Quai des Croisades, à l'attention de M. Rosso Léopold, F-30220 Aigues Mortes. Tél. : (+33) 4 66 73 91 20. E-mail : cc@terredecamargue.fr. Fax : (+33) 4 66 53 81 97.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.terredecamargue.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://terre-camargue.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CC Terre de Camargue, 26 quai des croisades, contact : service commande publique, F-30220 Aigues Mortes. Tél. : (+33) 4 66 73 93 12. E-mail : marches.publics@terredecamargue.fr. Fax : (+33) 4 66 53 81 97. URL : http://terre-camargue.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CC Terre de Camargue, 26 quai des croisades, contact : service commande publique, F-30220 Aigues Mortes. Tél. : (+33) 4 66 73 93 12. E-mail : marches.publics@terredecamargue.fr. Fax : (+33) 4 66 53 81 97. URL : http://terre-camargue.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CC Terre de Camargue, 26 quai des croisades, contact : service commande publique, à l'attention de M. Président Le, F-30220 Aigues Mortes. URL : http://terre-camargue.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale de la Communauté de Communes Terre de Camargue.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescuisine centrale communautaire- zA terre de Camargue-Impasse Camargue, 30220 Aigues Mortes.
Code NUTS , FR812, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la cuisine centrale basée sur la Commune d'aigues Mortes, s'inscrit dans une dynamique de restauration citoyenne et souhaite mettre en place, un projet éducatif et nutritionnel auprès des utilisateurs du restaurant. Ainsi seront commandés, dans le cadre de ce marché, des produits issus de l'agriculture biologique.
La cuisine centrale dessert en liaison froide environ 1 300 repas par jour, sur le territoire communautaire, destinés aux élèves des écoles primaires et maternelles, des enfants des centres de loisirs et au portage à domicile pour les personnes âgées.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : PRODUITS LAITIERS - B.O.F.
1) Description succincte :
Beurre, fromage frais, yaourts, fromages divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : EPICERIE
1) Description succincte :
Epicerie et conserves, gâteaux longue conservation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15872000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : LEGUMES SURGELES
1) Description succincte :
Tous types de légumes surgelés : chou, épinards branches, courgettes, navets, carottes, brocolis, ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : ROTIS CUITS SOUS VIDE 5ème GAMME
1) Description succincte :
Rôti de boeuf, de porc, de gigot d'agneau, veau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : VIANDES REFRIGEREES
1) Description succincte :
Agneau, veau, boeuf, porc, taureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : SAUCISSERIE
1) Description succincte :
Saucisses, chair à saucisse, chipolatas, merguez
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131130.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : DIVERS VOLAILLES SURGELES
1) Description succincte :
Brochettes, ailes, haut de cuisse, cordon bleu, escalope cuite, ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : CHARCUTERIE
1) Description succincte :
Charcuterie fraiche, diverse : pâté, saucisson, jambon, ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : PRODUITS SURGELES A BASE DE VIANDE
1) Description succincte :
Plats cuisinés à base de viande, ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : PRODUITS SURGELES A BASE DE POISSON
1) Description succincte :
Divers poissons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15229000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : PATISSERIES SALEES ET SUCREES SURGELEES
1) Description succincte :
Diverses pâtisseries salées : quiches, feuilletés, ..
Diverses pâtisseries sucrées : beignets, gâteaux, ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000, 15812000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 €o(s).ht. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois. Garantie de l'avance : le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget principal, fonctionnement, ressources propres, compte 60623. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Modalités de variation des prix : les prix sont révisables annuellement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
-Justificatif de l'agrément sanitaire (selon les arrêtés des 9 mai 1995 et 29 septembre 1997)
-Pour la fourniture de produits biologiques :
- un certificat de qualification professionnelle en cours de validité, tel que le certificat ou la licence en agriculture biologique. La capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen (certificat d'identité professionnelle ou des références de service ....)
- un certificat établi par les services chargés du contrôle qualité et habilités a attester la conformité des fournitures aux spécifications de l'agriculture biologique, tout autre document équivalent de garantie de la qualité sera admis
-une note méthodologique mettant en avant :
- la présentation de l'entreprise et l'identification des interlocuteurs qui seront chargés du suivi du marché (télévendeuse, commercial)
- la présentation de la logistique entrepôts et transports (lieu et taille des plateformes de stockage, flotte véhicule, ...)
- la présentation du suivi des commandes, traitement
- la description de la démarche traçabilité et qualité de l'entreprise : démarche achat, démarche traçabilité, ..
- La démarche HACCP mise en place dans l'entreprise si existante
- la démarche qualité voire certifications ISO si existante
- les moyens mis en oeuvre pour garantir l'absence d'ogm dans la composition des produits.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-CC01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Concernant l'exécution du marché : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Concernant la durée du marché : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES, 16 avenue feuchères, F-30000 Nîmes. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DU REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé après la signature du contrat.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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