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Remplacement de la Pompe à Chaleur eau/eau de la piscine d'Aigrefeuille d'Aunis Remplacement de la Pompe à Chaleur eau/eau de la piscine d'Aigrefeuille d'Aunis correspondant : M. Le Président de la Communauté de Communes Aunis Sud cp : 17700 url : http://www.aunis-sud.f...
Communauté de Communes Aunis Sud 17700Surgères accueil@aunis-sud.fr 05 46 07 72 60
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Remplacement de la Pompe à Chaleur eau/eau de la piscine d'Aigrefeuille d'Aunis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2597449

Date de clôture estimée : 17/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/01/17)
17-13014
MarchésOnline (29/01/17)
Avis de marché

Département(s) de publication : 17
Annonce No 17-13014
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Aunis Sud.
 Correspondant :  M. le président de la Communauté de Communes Aunis Sud, 44 rue du 19 mars 1962 B.P. 89 17700 Surgerestél. : 05-46-07-22-33télécopieur : 05-46-07-72-60courriel : accueil@aunis-sud.fr adresse internet : http://www.aunis-sud.fr.

Objet du marché : remplacement de la Pompe à Chaleur eau/eau de la piscine d'aigrefeuille d'aunis.
Lieu de livraison : piscine Communautaire d'aigrefeuille d'aunis - rue de la Taillée, 17290 Aigrefeuille D Aunis.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation concerne les prestations relatives au remplacement du système de chauffage de la piscine d'aigrefeuille d'aunis.
les travaux comprendront notamment :
- la dépose de la PAC eau/eau existante et ses accessoires,
- le déplacement des éléments de distribution d'arrosage (ballon, canalisations),
- la fourniture et la mise en place d'une nouvelle une pompe à chaleur eau/eau sur nappe, dans un local existant,
- la fourniture et la pose de la pompe de forage,
- le remplacement et le raccordement des différents appareillages : échangeur à plaques, PAC, pompes de circulation,?
- la fourniture et la pose de l'armoire électrique spécifique et son raccordement sur le Tgbt
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : remplacement de la Pompe à Chaleur eau/eau de la piscine d'aigrefeuille d'aunis.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 63 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5.0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
prix actualisables.
avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Autres renseignements demandés : déclaration Concernant Le Chiffre D'Affaires Global Et Le Chiffre D'Affaires Concernant Les Prestations Objet Du Contrat, Réalisées Au Cours Des Trois Derniers Exercices Disponibles;
     - Autres renseignements demandés : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Autres renseignements demandés : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
     - Autres renseignements demandés : indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
     - Autres renseignements demandés : déclaration Indiquant L'Outillage, Le Matériel Et L'Équipement Technique Dont Le Candidat Dispose Pour La Réalisation Du contrat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 février 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-FP-01.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, B.P. 541
86020 Poitiers
Tél : 0549607919 télécopieur : 0549606809mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchiques. Ce recours interrompt le cours de ce délai.
en outre, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal Administratif de POITIERS, (86), dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative.
La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le Tribunal, avant la signature du contrat, sur le fondement de l'article L.521-1 du Code de Justice Administrative.
Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du Code de Justice Administrative.
Le Juge des référés peut également, sur le fondement de l'article L.521-3 du Code de Justice Administrative, ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant ce même Tribunal, sur le fondement de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative (transposant la Directive 89/665/cee du 21 décembre 1989).
chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 janvier 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes Aunis Sud : Service Achats / Marchés Publics.
 44 rue du 19 mars 1962 B.P. 89,  17700 Surgeres, tél. : 05-46-07-22-33,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ingénierie Thermique et Fluides : M. Olivier RICHAUDEAU.
 8 rue de Belgique, ZAC de Beaulieu Ouest,  17138 Puilboreau, tél. : 05-46-68-28-29, télécopieur : 05-46-68-27-88, courriel : itf@itf-17.com,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes Aunis Sud : Mme Séverine RENOU.
 services Achats / Marchés Publics, 44 rue du 19 mars 1962 B.P. 89,  17700 Surgeres, tél. : 05-46-07-22-33, télécopieur : 05-46-07-22-33, courriel : s.renou@aunis-sud.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/.
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