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Aide à l'animation, au management, à la mise en place et au suivi des essais agrnomiques, ainsi qu'à l'animation scientitfique du WP2 du projet investissement d'avenir BFF II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Aide à l'animation, au management, à la mise en place et au suivi des essais agrnomiques, ainsi qu'à l'animation scientitfique du WP2 du projet...
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Aide à l'animation, au management, à la mise en place et au suivi des essais agrnomiques, ainsi qu'à l'animation scientitfique du WP2 du projet investissement d'avenir BFF

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Marché public ou privé
Référence du marché : 549129

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/04/13)
112806-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Versailles Cedex
FRANCE
Centre INRA de Versailles-Grignon
Claude Hersant
RD 10 route de Saint Cyr
78026
marches@versailles.inra.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Aide à l'animation, au management, à la mise en place et au suivi des essais agrnomiques, ainsi qu'à l'animation scientitfique du WP2 du projet investissement d'avenir BFF.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 8: Services de recherche et de développement
Yvelines
FR103


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Aide à l'animation, au management, à la mise en place et au suivi des essais agrnomiques, ainsi qu'à l'animation scientitfique du WP2 du projet investissement d'avenir BFF.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de conseil en recherche et développement
73200000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 244 708,00 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons:
techniques


IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
2013-C11-005
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1)
Date d'attribution du marché:
26.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Évry Cedex
+33 160878999
+33 160878900
FRANCE
Aelred
4 rue Pierre Fontaine
91058
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 244 708,00 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Projet Investissement d'Avenir Biomass For the Future (BFF) (ANR-11-BTBR-0006-BFF)

VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Versailles Cedex
+33 139205487
+33 139205400
FRANCE
www.ta-versailles.juradm.fr
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011
greffe.taversailles@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Paris Cedex 15
+33 182524295
+33 182524267
FRANCE
Le comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
5 rue Leblanc
75911
ccira@paris-idf.gouv.fr


VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Versailles Cedex
+33 139205487
+33 139205400
FRANCE
www.ta-versailles.juradm.fr
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011
greffe.taversailles@juradm.fr
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
3.4.2013
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