1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de transport des déchets
Description: Les prestations concernent le transport des déchets
Identifiant de la procédure: afaa2285-cdd7-43e2-b88e-1cb52f51d517
Avis précédent: 183caaaa-5a3b-4218-95cf-aac17d8c16f3-01
Identifiant interne: 2025-AO-04
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations auront lieu sur le territoire du SMAV principalement, les lieux exacts sont repris dans chaque lot et dans le DCE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Transport des ordures ménagères
Description: Le présent lot concerne le transport des ordures ménagères. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 Euros HT.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Transport des déchets de la collecte sélective
Description: Le présent lot concerne le transport des déchets de la collecte sélective. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 Euros HT.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Kastler
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Transport des refus de tri
Description: Le présent lot concerne le transport des refus de tri. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc d'entreprises de la Motte au bois
Ville: HARNES
Code postal: 62440
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Transport des déchets HPCI
Description: Le présent lot concerne le transport des déchets HPCI. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 Euros HT.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Transport des déchets PCI 8/30
Description: Le présent lot concerne le transport des déchets PCI 8/30. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Transport des inertes 0/30
Description: Le présent lot concerne le transport des inertes 0/30. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 Euros HT.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Transport des encombrants
Description: Le présent lot concerne le transport des encombrants. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Transport du plâtre
Description: Le présent lot concerne le transport du plâtre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Transport du bois
Description: Le présent lot concerne le transport du bois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 175 000 Euros HT.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Volta
Ville: TILLOY LES MOFFLAINES
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Transport de la FFOM
Description: Le présent lot concerne le transport de la FFOM. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Henri Becquerel
Ville: SAINT LAURENT BLANGY
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 2 reconductions tacites une première pour 12 mois et une seconde pour 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sur 70 points est apprécié sur la base du montant HT du DQE remis par chaque candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique, sur 20 points, est appréciée sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Adéquation des moyens humains par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Adéquation des moyens logistiques par rapport à la prestation demandée (7 points) ; Pertinence de l'organisation proposée y compris la procédure de dépannage (6 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur la base des éléments du cadre de réponses apportés par chaque candidat : Énergie utilisée par les véhicules et engins (5 points) ; normes environnementales auxquels le parc des véhicules répond (3 points) ; toute autre proposition permettant d'augmenter la performance environnementale de l'offre (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 920 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société SFT/RL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société SFT/RL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - Transport des ordures ménagères
Titre: Lot 1 - Transport des ordures ménagères
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société SFT/RL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société SFT/RL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - Transports des déchets de la collecte sélective
Titre: Lot 2 - Transports des déchets de la collecte sélective
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LAFLUTTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la SAS LAFLUTTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 - Transport des refus de tri
Titre: Lot 3 - Transport des refus de tri
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société SFT/RL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société SFT/RL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 - Transport des déchets HPCI
Titre: Lot 4 - Transport des déchets HPCI
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transports SION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société Transports SION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 - Transport des déchets PCI 8/30
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transports SION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société Transports SION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 6 - Transport des inertes 0/30
Titre: Lot 6 - Transport des inertes 0/30
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LAFLUTTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la SAS LAFLUTTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 7 - Transport des encombrants
Titre: Lot 7 - Transport des encombrants
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LAFLUTTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la SAS LAFLUTTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 8 - Transport du plâtre
Titre: Lot 8 - Transport du plâtre
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Transports SION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société Transports SION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 9 - Transport du bois
Titre: Lot 9 - Transport du bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 06/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société SFT/RL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société SFT/RL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 10 - Transport de la FFOM
Titre: Lot 10 - Transport de la FFOM
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/04/2025
Date de conclusion du marché: 05/05/2025
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Numéro d’enregistrement: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Ville: Tilloy-les-mofflaines
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321160001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société SFT/RL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33473557800034
Adresse postale: 75, rue Marcel Legay
Ville: RUITZ
Code postal: 62620
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321540101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0010
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS LAFLUTTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32501993300044
Adresse postale: 20, route de Doullens
Ville: DAINVILLE
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321715108
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Transports SION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30812879200014
Adresse postale: 2, rue du Bac
Ville: HOUPLIN-ANCOISNE
Code postal: 59263
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320900601
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 05b5a4dd-c866-4f81-9889-2a8e47bb5be8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2025 13:23:42 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 323091-2025
Numéro de publication au JO S: 96/2025
Date de publication: 20/05/2025
