Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Adresse électronique: marche-public@smav62.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

Description: Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

Identifiant de la procédure: 6fbf581d-ab41-4e9f-b1bd-6323618f789d

Avis précédent: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Identifiant interne: 25AO13

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules, 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures, 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Lieu de livraison des pièces détachées. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 70 000 Euros HT.

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 50 000 Euros HT.

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Catégorie du critère d’attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 25 000 Euros HT.

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA

Description: Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 25 000 Euros HT.

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 90 000 Euros HT.

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 - Fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 20 000 Euros HT.

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur Technique : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 - Fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 30 000 Euros HT.

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 75 000 Euros HT.

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot 11 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT

Description: Le présent lot concerne la fourniture pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 1 000 000 Euros HT.

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot 12 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 180 000 Euros HT.

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot 13 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 50 000 Euros HT.

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Jours

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot 14 - Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques

Description: Le présent lot concerne la Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 120 000 Euros HT.

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base du devis complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique - Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des modalités de commande, gestion des stocks de pièces détachées, description de la qualité des pièces détachées proposées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais - Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Les délais indiqués seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (4 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 4 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 3 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 3 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot 15 - Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 80 000 Euros HT.

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Jours

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d'expertises, désignation d'un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat Délais d'exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d'exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot 16 - Fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds

Description: Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées avec prestations associées d'entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de 100 000 Euros HT.

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 4, rue Alexander Fleming

Ville: Arras

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Informations complémentaires: Ci-dessus : lieu de livraison des fournitures. Les prestations auront lieu chez le titulaire.

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 1 reconduction tacite pour une période de 24 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique : est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 5 points*, (ex : nombre de mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) et techniques, sur 15 points* (description des ateliers, des matériels à disposition pour la Maintenance et la réparation, description de la qualité des pièces détachées proposées et gestion des stocks de pièces détachées, durée de garantie...).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20

Critère:

Type: Qualité

Description: Délais : Est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Délais d’exécution des prestations sur 2 points : Tous les délais d’exécution seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). Délais de livraison des fournitures sur 2 points : Tous les délais de livraison des pièces détachées seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (2 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 2 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 4

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère environnemental : Est appréciée au regard du cadre de réponses décrivant la gestion des déchets, sur 2 points*, les pièces reconditionnées ou recyclées, sur 2 points* et le recyclage des pièces usagées, sur 2 points*.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 6

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 910 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 1 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 1 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d'entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 2 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 2 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 3 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 3 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 4 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 4 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque IVECO

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 5 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 5 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules légers de marque TOYOTA

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 6 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 6 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules utilitaires de marque NISSAN

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 7 de ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 7 : Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage pour véhicules légers et utilitaires toutes marques

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 8 de ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 8 : Fourniture de pièces détachées type électricité et signalisation pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VOLTEO - ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE LILLE

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 9 de VOLTEO - ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE LILLE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 9 : Fourniture de pièces détachées type accumulateur pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds toutes marques

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Carrosserie PAYEN

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 10 de Carrosserie PAYEN

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 10 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires toutes marques

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Artois Poids Lourds

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 11 de ARTOIS POIDS LOURDS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 11 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 12 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 12 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque MERCEDES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 13 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 13 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées d’entretien et réparation pour véhicules Poids-Lourds de marque SCANIA

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 14 de ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 14 : Fourniture de pièces détachées pour moteur, train, transmission, freinage, suspension pour véhicules Poids-Lourds toutes marques

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 15 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 15 : Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations associées de carrosserie pour véhicules Poids-Lourds toutes marques

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BSM - ARTEC

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre lot 16 de BSM - ARTEC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 16 : Fourniture de pièces détachées avec prestations associées d’entretien et réparation pour remorques Poids-Lourds

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: e030e872-71c4-437a-b231-1c1ab3c1850c-02

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)

Numéro d’enregistrement: 25620407400056

Adresse postale: 11, rue Volta

Ville: Tilloy-les-mofflaines

Code postal: 62217

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Adresse électronique: marche-public@smav62.fr

Téléphone: 0321160001

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_lj6jed2ecz

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Prestataire de services de passation de marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement: 17590003400026

Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hillaire

Ville: Lille

Code postal: 59000

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: 0359542342

Adresse internet: http://www.lille.tribunal.administratif.fr

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: BSM - ARTEC

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 48904428900044

Adresse postale: Zone d'activités de l'aérodrome 250, rue de Quiery

Ville: VITRY EN ARTOIS

Code postal: 62490

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 31651298700157

Adresse postale: 137 - 141, avenue Charles Floquet

Ville: BLANC MESNIL

Code postal: 93150

Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0014

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: VOLTEO - ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE LILLE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 95087985800021

Adresse postale: 333, avenue de l'Epinette

Ville: SECLIN

Code postal: 59113

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: Carrosserie PAYEN

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34905500400023

Adresse postale: 5, rue Gustave Eiffel

Ville: ARRAS

Code postal: 62000

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: Artois Poids Lourds

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 30060877500049

Adresse postale: ZA Artoipole Allée du Portugal

Ville: Arras

Code postal: 62060

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

Identifiant/version de l’avis: fe9d91b3-bb81-4017-890b-c7917fadce71 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 18/03/2026 11:40:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 192624-2026

Numéro de publication au JO S: 55/2026

Date de publication: 19/03/2026

Fourniture de pièces détachées pour le parc de véhicules du SMAV avec ou sans prestations associées.

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME