Centrale des marchés
mobilier urbain 2012 / 2015 à Agen mobilier urbain 2012 / 2015 à Agen mobilier Urbain 2012 / 2015 ville : Agen code_postal : 47000 lieu : 82 avenue Jean Jaurès
Ville d'Agen 47000Agen 0553877293
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Mobilier urbain 2012 / 2015 à Agen

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 67559

Date de clôture estimée : 20/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/12)
12-64154
Avis de marché
Département de publication : 47
Annonce No 12-64154
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville d'Agen.
 Correspondant : Mme Massalaz, direction de l'administration Générale Service Magasin-Achats Place du Dr Esquirol, 47916 Agen Cedex 9, tél. : 05-53-48-21-96, télécopieur : 05-53-87-72-93, courriel : service.achats@agen.fr, adresse internet : http://www.agen.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agen.marcoweb.fr.

Objet du marché : mobilier Urbain 2012 / 2015.
Lieu d'exécution et de livraison: 82 avenue Jean Jaurès, 47916 Agen.

Caractéristiques principales : 
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bon de commande limité à 200 000euros (H.T.) dans sa globalité (reconductions comprises).
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
jusqu'au 31 décembre 2012.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise seule, Groupements d'entreprises.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique des produits proposés : 50 %;
     - prix des prestations : 40 %;
     - délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 avril 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : B6-872.

Renseignements complémentaires : le marché est un marché à bons de commandes. Il est qualifié d'accord-cadre au sens du droit Communautaire.
Le marché entre en vigueur à compter de sa notification au titulaire. Il est conclu jusqu'au 31/12/2012. Il peut être reconduit par périodes successive d'un an pour une durée maximale de trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2015.
Les prix sont unitaires.
Le dossier sera transmis de préference sous format papier à l'adresse de la personne mentionnée comme Correspondant.
Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet - b.P 947 - 33063 BORDEAUX Cedex
Tél. : 05.56.99.38.00
télécopieur : 05.56.24.39.03
Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradam.fr
Url : http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr

Introduction des recours:
-Recours précontractuel : introduction à tout moment de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de Justice Administrative),
-Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief (articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative),
-Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (articles L.551-13 à -23 du Code de Justice Administrative),
-Recours de pleine juridiction " Tropic " : dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (Conseil d'etat, Assemblée, 16 juillet 2007, " Société Tropic Travaux Signalisation "),
-Recours gracieux : auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans un délai de deux (2) mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l'acte attaqué.
Le Code de Justice Administrative français et la décision du Conseil d'etat sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
suivant le type d'acheminement, les adresses sont les suivantes :
-Pour l'envoi postal :
mairie agen
direction de l'administration generale
service magasin - aCHATS
47916 agen Cedex 9

-Pour le dépôt :
mairie agen
direction de l'administration generale
service magasin - aCHATS
82 avenue Jean Jaurès
47000 AGEN.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'AGEN
Direction de l'Administration Générale
Service Magasin / Achats.
 Correspondant : Mme LEHMANN, Melle DERRUA ou m. Banel, 82 avenue Jean Jaurès, 47000 Agen, tél. : 05-53-48-21-96, télécopieur : 05-53-87-72-93, courriel : service.achats@agen.fr, adresse internet : http://www.agen.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Corbeilles de propreté de type "STRADA"
 
Lot
2.
 - 
Corbeilles de propreté de type "METROPOLE"
 
Lot
3.
 - 
Mobilier urbain de type "GIGOGNE"
 
Lot
4.
 - 
Mobilier urbain de type "URBINO"
 
Lot
5.
 - 
Mobilier urbain de type "METALCO"
 
Lot
6.
 - 
Bancs
 
Lot
7.
 - 
Cendriers muraux
 
Lot
8.
 - 
Cendriers sur pieds

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00