Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics
Avis d’attribution de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: c.n.r.s. - Délégation Midi-Pyrénées
Numéro national d'identification: 18008901303720
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin, Bp24367
Ville: Toulouse
Code NUTS:
FRJ23 Haute-GaronneCode postal: 31055
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle achats à l'attention de Mme TENART Pauline
Courriel:
pauline.tenart@cnrs.frTéléphone: +33 561336100
Fax: +33 562172901
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.cnrs.frAdresse du profil d’acheteur:
http://www.marches-publics.gouv.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleAutre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations traiteur au bénéfice de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités
Numéro de référence: 23.14.001
II.1.2)Code CPV principal55520000 Services traiteur
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
les marchés ont pour objet la fourniture de prestations traiteur pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) no23002 du 19/12/2022
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 980 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
petits-Déjeuners et pauses
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
les prestations seront réalisées pour la Délégation Régionale Occitanie Ouest du CNRS et l'ensemble de ses unités rattachées, sur le périmètre de Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot a pour objet la fourniture de petits-déjeuners et de pauses (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) no23002 du 19/12/2022. Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (conclu avec plusieurs opérateurs économiques, 5 au maximum). Le mode d'attribution des bons de commande est la rotation. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l'article R2162-4 2°. Le montant maximum représente un maximal en valeur que le CNRS est susceptible de commander sur l'accord-cadre. Montant maximum annuel : 75 000 euros / an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
prise d'effet: 01/09/2023. 5 titulaires pour le lot no1.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
buffets, cocktails, repas
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
les prestations seront réalisées pour la Délégation Régionale Occitanie Ouest du CNRS et l'ensemble de ses unités rattachées, sur le périmètre de Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot a pour objet la fourniture de prestations de type buffet, cocktail et repas (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) no23002 du 19/12/2022. Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (conclu avec plusieurs opérateurs économiques, 5 au maximum). Le mode d'attribution des bons de commande est la rotation. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l'article R2162-4 2°. Le montant maximum représente un maximal en valeur que le CNRS est susceptible de commander sur l'accord-cadre. Montant maximum annuel : 225 000 euros / an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
prise d'effet: 01/09/2023. 5 titulaires pour le lot no2.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
les prestations seront réalisées pour la Délégation Régionale Occitanie Ouest du CNRS et l'ensemble de ses unités rattachées, sur le périmètre de Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot a pour objet la fourniture plateaux repas (toutes gammes confondues) pour le compte de la Délégation Occitanie Ouest du CNRS et de ses unités, selon les spécifications techniques définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) no23002 du 19/12/2022. Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (conclu avec plusieurs opérateurs économiques, 5 au maximum). Le mode d'attribution des bons de commande est la rotation. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l'article R2162-4 2°. Le montant maximum représente un maximal en valeur que le CNRS est susceptible de commander sur l'accord-cadre. Montant maximum annuel : 35 000 euros / an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
prise d'effet: 01/09/2023. 5 titulaires pour le lot no3.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations traiteur multiples
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
les prestations seront réalisées pour la Délégation Régionale Occitanie Ouest du CNRS et l'ensemble de ses unités rattachées, sur le périmètre de Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot a pour objet la fourniture de prestations traiteur multiples (toutes gammes confondues) pour un même évènement sur la région toulousaine, dans le cadre de manifestations de type colloque, séminaire, conférence... Organisée sur une ou plusieurs journées. Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires (conclu avec plusieurs opérateurs économiques, 3 au maximum) exécuté par marché subséquent. Le mode d'attribution des bons de commande est la remise en compétition des titulaires du lot. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l'article R2162-4 2°. Le montant maximum représente un maximal en valeur que le CNRS est susceptible de commander sur l'accord-cadre. Montant maximum annuel : 160 000 euros / an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
prise d'effet: 01/09/2023. 3 titulaires pour le lot no3.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadreLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure: IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
mapa > à 90k euros - services sociaux et autres services spécifiques (marchés publics)
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits-Déjeuners et pauses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: crous
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits-Déjeuners et pauses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: alberto angles traiteur
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits-Déjeuners et pauses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: asei - entreprise du canal
Ville: Ramonville-Saint-Agne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits-Déjeuners et pauses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: demoulin traiteur
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
petits-Déjeuners et pauses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: un zest de saison
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 300 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
buffets, cocktails, repas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: alberto angles traiteur
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 900 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
buffets, cocktails, repas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: demoulin traiteur
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 900 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
buffets, cocktails, repas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:01/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: skandi et pergo traiteur
Ville: Villeneuve Tolosane
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 900 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
buffets, cocktails, repas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:22/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: c&N TRAITEUR
Ville: Aucamville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 900 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
buffets, cocktails, repas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 7
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: yvette evenementiel
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 900 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: yvette evenementiel
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: class' CROUTE
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: alberto angles traiteur
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: crous
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 8
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: un zest de saison
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations traiteur multiples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:31/07/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: alberto angles traiteur
Ville: Saint-Orens-de-Gameville
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 640 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 640 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations traiteur multiples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:01/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: skandi et pergo traiteur
Ville: Villeneuve Tolosane
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 640 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 640 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
prestations traiteur multiples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: demoulin traiteur
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 640 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 640 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
la valeur totale du marché précisée en V.2.4 est la valeur totale du lot tout attributaire confondu.
Pour le lot 1: CROUS (marché 2027427 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), alberto angles traiteur (marché 2027428 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), ASEI - entreprise du canal (marché 2027429 signé le 26/07/23 et notifié le 21/08/23), demoulin traiteur (marché 2027430 signé le 26/07/23 et notifié le 08/08/23), un zest de saison (marché 2027456 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23)
pour le lot 2: alberto angles traiteur (marché 2027419 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), demoulin traiteur (marché 2027420 signé le 26/07/23 et notifié le 08/08/23), skandi et pergo traiteur (marché 2027421 signé le 31/07/23 et notifié le 01/08/23), C&N TRAITEUR (marché 2027422 signé le 26/07/23 et notifié le 22/08/23), yvette evenementiel (marché 2027423 signé le 26/07/23) et notifié le 31/07/23)
pour le lot 3: yvette evenementiel (marché 2027431 signé le 26/07/23) et notifié le 31/07/23), class croute (marché 2027432 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), alberto angles traiteur (marché 2027433 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), CROUS (marché 2027434 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), un zest de saison (marché 2027457 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23)
pour le lot 4: alberto angles traiteur (marché 2027424 signé le 31/07/23 et notifié le 31/07/23), skandi et pergo traiteur (marché 2027425 signé le 31/07/23 et notifié le 01/08/23), demoulin traiteur (marché 2027426 signé le 26/07/23 et notifié le 08/08/23)
date de début des marchés: 01/09/2023
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse suivante: CNRS - délégation Occitanie Ouest - 16, avenue Édouard Belin 31055 TOULOUSE, après demande écrite adressée par courriel (cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au
service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous (du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés )
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat." Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne précitée
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023
