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Matériel d'arrosage, années 2015-2017 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Agen Correspondant : M. Bernard LUSSET, Adjoint au Maire, Place Dr Esquirol, 47916 Agen cedex 9, tél. : 05 53 48 21 96, té...
Ville d'Agen 47916Agen
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Matériel d'arrosage, années 2015-2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1678351

Date de clôture estimée : 06/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/09/15)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Agen
Correspondant : M. Bernard LUSSET, Adjoint au Maire, Place Dr Esquirol, 47916 Agen cedex 9, tél. : 05 53 48 21 96, télécopieur : 05 53 87 72 93, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.agen.fr



Objet du marché : MATERIEL D'ARROSAGE


ANNEES 2015 - 2017
Type de marché de fournitures :
Lieu d'exécution : MAIRIE D'AGEN - Service Achats, 47916 Agen cedex 9
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La présente consultation concerne : MATERIEL D'ARROSAGE - ANNEES 2015 - 2017
Le marché est conclu à compter de la notification envoyée par lettre recommandée jusqu'au 31 décembre 2015. Il pourra être reconduit 2 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2017.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-I du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commandes.
Le marché sera conclu sans minimum ni maximum et dans la limite de 90 000euro(s) HT pour l'ensemble des lots. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 6 lots.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Dans le cas où plusieurs lots seraient attribués à un même titulaire, un seul marché regroupant ces lots sera signé.
Les quantités sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées d'ici la commande ferme.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : jusqu'au 31 décembre 2015
Cautionnement et garanties exigés : Pas de caution ni garantie exigées
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : le financement est assuré sur le budget de la Ville d'Agen (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant fixé par décret est de 40euro(s).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique dont 50% stock minimum garanti par le candidat 40% service après vente et assistance technique 10% performances en matière de protection de l'environnement (40 %)
Prix des prestations (30 %)
Délai de livraison (30 %)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 06 octobre 2015 à 17 h 00

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : B6-961
Renseignements complémentaires : Ce marché est un marché à bon de commandes, il est qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire.
Aucune transmission électronique n'est autorisée pour cette consultation.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet - C.S 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
Tél. : 05.56.99.38.00
Fax : 05.56.24.39.03
Courriel : [email protected]
URL : http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
SGAR - CCIRAL
4b esplanade Charles de Gaulle
33077 BORDEAUX cedex
Tél. : 05 56 90 65 30
Fax : 05 56 90 65 00
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le Code de Justice Administrative français et la décision du Conseil d'Etat sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 septembre 2015
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : M. Julien GARBINO , Administration commune Mairie et Agglomération d'Agen Service des parcs, jardins et espaces naturels, 1356 avenue du Général Leclerc, 47000 Agen, tél. : 05 53 98 68 27, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.agen.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : Mme LEHMANN OU M BANEL , Administration commune Mairie et Agglomération d'Agen Service Achats, 82 avenue Jean Jaurès, 47000 Agen, tél. : 05 53 48 21 96, télécopieur : 05 53 87 72 93, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.agen.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Correspondant : Mme LEHMANN OU M BANEL , Administration commune Mairie et Agglomération d'Agen Service Achats, 82 avenue Jean Jaurès, 47000 Agen, tél. : 05 53 48 21 96, télécopieur : 05 53 87 72 93, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.agen.fr
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Micro-irrigation
Lot(s) 2 Arrosage marque Rain-Bird
Lot(s) 3 Arrosage marque Toro
Lot(s) 4 Tubes et raccords
Lot(s) 5 Robinetterie
Lot(s) 6 Fonte
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