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A proximité de Schnellin 06901
Acheteur : Cté Agglomération Sophia Antipolis
VINCENT WELTIN
06901 SOPHIA ANTIPOLIS
Tel : +33 489877060
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/10/2023  
Secteurs d'activité
Mobilier de bureau.

Acquisition de mobilier de bureau et de sièges pour la C.A.S.A

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 15/09/2023
BOAMP - 23-128564

Département(s) de publication : 6
Annonce No 23-128564
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Cté Agglomération Sophia Antipolis
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24060058500014
Ville :
SOPHIA ANTIPOLIS
Code Postal :
06901
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 6

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Vincent WELTIN
Adresse mail du contact :
v.weltin@agglo-casa.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 489877060

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R2142-5 à R2142-14 du Code de la Commande Publique et de larrêté du 22 mars 2019.Redressement judiciaire : - Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
10 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution :
Critère technique 40/100 / Critère prix 60/100

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Acquisition de mobilier de bureau et de sièges pour la C.A.S.A
Code CPV principal
Descripteur principal : 39130000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
La consultation a pour objet l'acquisition de mobilier de bureau et de sièges pour la Communauté dAgglomération Sophia Antipolis (C.A.S.A.).
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de la CASA
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Mobilier

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.Les prestations feront lobjet dun accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par lémission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont lexécution est demandée. Il en détermine la quantité.Le montant des prestations est susceptible de varier dans les limites suivantes :- sans montant minimum annuel- montant maximum annuel : 70 000 euros htLa durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) et prendra effet à compter du 1er janvier 2024. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une même durée dun an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation est dématérialisé.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut être consulté et téléchargé gratuitement à ladresse suivante : https://www.marches-securises.fr/entreprise/?.Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20230915w2_01En application de larticle R.2132-7 du Code de la Commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique. En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui seffectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et lheure limites inscrits dans le règlement de la consultation. LHeure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu.Les sous-critères du critère valeur technique sont les suivants :2.1 Qualité de la présentation des fiches techniques des fournitures référencées au BPU (20) :- une fiche technique pour chaque référence du BPU comprenant les photos et le détail des caractéristiques fonctionnelles des fournitures 2.2 Modalités et procédure de gestion des services de logistique (10) :-les moyens humains et matériels (techniciens / véhicule)-les modalités de revalorisation / recyclage du matériel réformé de la C.A.S.A.2.3 La démarche qualité du candidat en matière de protection de lenvironnement (05) :-norme NF Environnement-certification écoresponsable ou équivalent-fiche attestant de la durabilité, lergonomie, la qualité (normes ISO 9001/gestion qualité, ISO 14001 gestion environnementale ou équivalent)2.4 Service Après-Vente (05) :-modalités et délais de remise en état (disponibilité des pièces de rechange)
Date d'envoi du présent avis :
15 septembre 2023
Source de l'annonce : http://www.marches-securises.fr