1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remplacement de deux groupes froids et opération de mise en place de groupes de production VRV réversible rafraichissement et chauffage dans les 4 dojos non encore équipés, situé au sein du gymnase.
Description: Remplacement de deux groupes froids situé sur le bâtiment d'enseignement et sur le bâtiment de simulation et opération de mise en place de groupes de production VRV réversible rafraichissement et chauffage dans les 4 dojos non encore équipés, situé au sein du gymnase.
Identifiant de la procédure: d62fe5c7-00e7-41b1-94fe-1a3cb3e88707
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Insolvabilité:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Remplacement du groupe froid sur le bâtiment enseignement et du groupe froid sur le bâtiment simulation
Description: Remplacement de deux groupes froids situé l?un sur le bâtiment d?enseignement et l?autre sur le bâtiment de simulation de l?École Nationale d?Administration Pénitentiaire (Énap) située à Agen (47).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2025
Date de fin de durée: 15/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale d'administration pénitentiaire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Installation de groupes de production VRV dans les 4 dojos situés dans le gymnase
Description: Opération de mise en place de groupes de production VRV réversible rafraichissement et chauffage dans les 4 dojos non encore équipés, situé au sein du gymnase de l?École.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2025
Date de fin de durée: 15/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ecole nationale d'administration pénitentiaire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Numéro d’enregistrement: 18009219900017
Adresse postale: 440, avenue Michel Serres B.P. 28
Ville: Agen cedex 9
Code postal: 47916
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553988963
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 1fcdf8cf-d76c-4456-afa6-8dbd5c2b319f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2025 17:13:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 212972-2025
Numéro de publication au JO S: 65/2025
Date de publication: 02/04/2025