1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPUI SOCIAL INDIVIDUALISÉ DÉPARTEMENTAL EN FAVEUR DES ALLOCATAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE - 5 LOTS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'une prestation d'Appui Social Individualisé Départemental (ASID) en direction des allocataires du revenu de solidarité active (rSa) éloignés de l'emploi et fragilisés
Identifiant de la procédure: 56e2ff83-edd9-4f05-ae22-873c53400cfe
Identifiant interne: 2024S041-2024S045
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85312320 Services de conseil professionnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 590 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Appui social individualisé AGEN
Description: Appui social individualisé AGEN
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85310000 Services d'action sociale, 85312320 Services de conseil professionnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 315298-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Appui social individualisé NERAC
Description: Appui social individualisé NERAC
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85310000 Services d'action sociale, 85312320 Services de conseil professionnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 315298-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Appui social individualisé MARMANDE
Description: Appui social individualisé MARMANDE
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85310000 Services d'action sociale, 85312320 Services de conseil professionnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 315298-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Appui social individualisé TONNEINS
Description: Appui social individualisé TONNEINS
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85310000 Services d'action sociale, 85312320 Services de conseil professionnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 315298-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Appui social individualisé VILLENEUVE-SUR-LOT
Description: Appui social individualisé VILLENEUVE-SUR-LOT
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85310000 Services d'action sociale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85310000 Services d'action sociale, 85312320 Services de conseil professionnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 315298-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique fourni par le candidat
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 590 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REGIE VALLEE DU LOT
Offre:
Identifiant de l’offre: REGIE VALLEE DU LOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 125 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s041
Titre: Appui social individualisé Agen
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REGIE VALLEE DU LOT
Offre:
Identifiant de l’offre: REGIE VALLEE DU LOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s042
Titre: Appui social individualisé Nerac
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Offre:
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 130 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s043
Titre: Appui social individualisé Marmande
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Offre:
Identifiant de l’offre: SSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 130 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s044
Titre: Appui social individualisé Tonneins
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REGIE VALLEE DU LOT
Offre:
Identifiant de l’offre: REGIE VALLEE DU LOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 125 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s045
Titre: Appui social individualisé Villeneuve-Sur-Lot
Date de conclusion du marché: 26/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A3451CDE-FB01-4C7D-749972E105082886
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement: 65007
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc
Ville: Agen
Code postal: 47922
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: Borderie Sophie
Téléphone: (33)553694085
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: A3451CFA-C7AD-AC63-B299ED42E29BB72C
Adresse postale: 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: REGIE VALLEE DU LOT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472980-1-1-1
Adresse postale: Zac du villeneuvois
Ville: villeneuve sur lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553010075
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REGIE VALLEE DU LOT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472980-1-2-1
Adresse postale: Zac du villeneuvois
Ville: Villeneuve Sur Lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553010075
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472980-1-3-1
Adresse postale: 9 Bis Rue Armand Chabrier
Ville: Tonneins
Code postal: 47400
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553791287
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472980-1-4-1
Adresse postale: 9 Bis Rue Armand Chabrier
Ville: Tonneins
Code postal: 47400
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553791287
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: REGIE VALLEE DU LOT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472980-1-5-1
Adresse postale: Zac du villeneuvois
Ville: Villeneuve Sur Lot
Code postal: 4747300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553010075
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 025b04c5-49fa-482d-91f0-f2ac3e096b99 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 17:22:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591540-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
