A proximité de Agen 47923 Lot Et Garonne
Acheteur : CHU BORDEAUX
12 rue Dubernat
47923 Agen
Tel : 0556795679
31 Lots
Lot 1
Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale
Lot 2
Valve biologique péricardique aortique sans suture
Lot 3
Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature
Lot 4
Valve biologique péricardique à conservation séche
Lot 5
Valve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature
Lot 6
Valve biologique porcine aortique sans armature
Lot 7
Valve mécanique aortique et/ou mitrale
Lot 8
Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas
Lot 9
Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide
Lot 10
Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide
Lot 11
Anneau Extra Aortic
Lot 12
Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide
Lot 13
Conduit valvé biologique
Lot 14
Conduit pulmonaire pédiatrique biologique
Lot 15
Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire
Lot 16
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement
Lot 17
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon
Lot 18
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement
Lot 19
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement
Lot 20
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique
Lot 21
Système de clip percutané pour valve mitrale
Lot 22
Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
Lot 23
Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI
Lot 24
Système de protection cérébrale
Lot 25
Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR
Lot 26
Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR
Lot 27
Cathéter de dilation pour alcoolisation septale
Lot 28
Aiguille transeptale avec radio fréquence
Lot 29
Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
Lot 30
Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale
Lot 31
Système de clip percutané pour valve tricuspide
Secteurs d'activité
Produits pharmaceutiques.
Valves cardiaques.

Valves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/04/2025
JOUE - 236579-2025
236579-2025 - Résultats
France – Produits pharmaceutiques – Valves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
OJ S 72/2025 11/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU BORDEAUX
Adresse électroniquececoma@chu-bordeaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre hospitalier de la Côte Basque
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH PERIGUEUX
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH MONT DE MARSAN
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier d'Agen-Nerac
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH PAU
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
DescriptionLe coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots 8, 21, 23 et 26 sont multi-attributaires et comportent des quantités minimum Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédurebe4d47e5-97c3-4e67-9eaa-2d5dc801c4df
Identifiant interne24UDMFDA360
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA56 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreValve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale
DescriptionValve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Valve biologique péricardique supra et intra annulaire pour position aortique et mitrale Qté estimative sur 12 mois : 377- Qté maxi sur 12 mois : 1245<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 216 564,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreValve biologique péricardique aortique sans suture
DescriptionValve biologique péricardique aortique sans suture Valve biologique péricardique aortique sans suture Qté estimative sur 12 mois : 45- Qté maxi sur 12 mois : 149<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 570 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreValve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature
DescriptionValve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Valve biologique péricardique aortique et/ ou mitrale avec armature Qté estimative sur 12 mois : 180- Qté maxi sur 12 mois : 594<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 406 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreValve biologique péricardique à conservation séche
DescriptionValve biologique péricardique à conservation séche Valve biologique péricardique à conservation séche Qté estimative sur 12 mois : 103- Qté maxi sur 12 mois : 340<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 109 310,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreValve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature
DescriptionValve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature Valve biologique porcine aortique et/ ou mitrale avec armature Qté estimative sur 12 mois : 197- Qté maxi sur 12 mois : 651<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 531 872,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreValve biologique porcine aortique sans armature
DescriptionValve biologique porcine aortique sans armature Valve biologique porcine aortique sans armature Qté estimative sur 12 mois : 145- Qté maxi sur 12 mois : 479<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 021 815,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
TitreValve mécanique aortique et/ou mitrale
DescriptionValve mécanique aortique et/ou mitrale Valve mécanique aortique et/ou mitrale Qté estimative sur 12 mois : 25- Qté maxi sur 12 mois : 83<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
TitreValve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas
DescriptionValve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Valve mécanique aortique et/ou mitrale avec INR plus bas Qté mini sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
TitreAnneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide
DescriptionAnneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Anneau rigide pour valve mitrale et/ou tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 205- Qté maxi sur 12 mois : 677<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 570 105,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
TitreAnneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide
DescriptionAnneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Anneau souple pour valve mitrale et /ou tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 68- Qté maxi sur 12 mois : 225<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 206 856,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
TitreAnneau Extra Aortic
DescriptionAnneau Extra Aortic Anneau Extra Aortic Qté estimative sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0012
TitreAnneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide
DescriptionAnneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Anneau semi- rigide pré-conformé pour annuloplastie mitrale et tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 30- Qté maxi sur 12 mois : 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 99 270,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0013
TitreConduit valvé biologique
DescriptionConduit valvé biologique Conduit valvé biologique Qté estimative sur 12 mois : 10- Qté maxi sur 12 mois : 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 290,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0014
TitreConduit pulmonaire pédiatrique biologique
DescriptionConduit pulmonaire pédiatrique biologique Conduit pulmonaire pédiatrique biologique Qté estimative sur 12 mois : 8- Qté maxi sur 12 mois : 27<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 752,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0015
TitreColle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire
DescriptionColle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Colle chirurgicale pour chirurgie cardio- vasculaire Qté estimative sur 12 mois : 570- Qté maxi sur 12 mois : 1881<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 851 781,78 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0016
TitreBioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement
DescriptionBioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 350- Qté maxi sur 12 mois : 1155<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 490 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0017
TitreBioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon
DescriptionBioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon Qté estimative sur 12 mois : 470- Qté maxi sur 12 mois : 1551<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 458 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0018
TitreBioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement
DescriptionBioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 110- Qté maxi sur 12 mois : 363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 795 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0019
TitreBioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement
DescriptionBioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et de chargement Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement aorto- ventriculaire avec système de pose et système de chargement Qté estimative sur 12 mois : 25- Qté maxi sur 12 mois : 83<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0020
TitreBioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique
DescriptionBioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique Qté estimative sur 12 mois : 20- Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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5.1.
LotLOT-0021
TitreSystème de clip percutané pour valve mitrale
DescriptionSystème de clip percutané pour valve mitrale Système de clip percutané pour valve mitrale Qté mini sur 12 mois : 160- Qté maxi sur 12 mois : 528<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 640 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0022
TitreSystème de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
DescriptionSystème de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale Qté estimative sur 12 mois : 5- Qté maxi sur 12 mois : 17<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 420 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0023
TitreGuide super stiff 0,035 préformé pour TAVI
DescriptionGuide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI Qté mini sur 12 mois : 951- Qté maxi sur 12 mois : 3139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 297 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0024
TitreSystème de protection cérébrale
DescriptionSystème de protection cérébrale Système de protection cérébrale Qté estimative sur 12 mois : 13- Qté maxi sur 12 mois : 43<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 910,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0025
TitreIntroducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR
DescriptionIntroducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Introducteur avec revetement hydrophile pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR Qté estimative sur 12 mois : 115- Qté maxi sur 12 mois : 380<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0026
TitreSystème de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR
DescriptionSystème de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR Qté mini sur 12 mois : 111- Qté maxi sur 12 mois : 367<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 85 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0027
TitreCathéter de dilation pour alcoolisation septale
DescriptionCathéter de dilation pour alcoolisation septale Cathéter de dilation pour alcoolisation septale Qté estimative sur 12 mois : 110- Qté maxi sur 12 mois : 363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0028
TitreAiguille transeptale avec radio fréquence
DescriptionAiguille transeptale avec radio fréquence Aiguille transeptale avec radio fréquence Qté estimative sur 12 mois : 140- Qté maxi sur 12 mois : 462<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 900,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0029
TitreBallon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
DescriptionBallon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Qté estimative sur 12 mois : 75- Qté maxi sur 12 mois : 248<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 250,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0030
TitreCatheter pour les dilations de retrecissement mitrale
DescriptionCatheter pour les dilations de retrecissement mitrale Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale Qté estimative sur 12 mois : 13- Qté maxi sur 12 mois : 43<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 220,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0031
TitreSystème de clip percutané pour valve tricuspide
DescriptionSystème de clip percutané pour valve tricuspide Système de clip percutané pour valve tricuspide Qté estimative sur 12 mois : 15- Qté maxi sur 12 mois : 50<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques, 33182220 Valves cardiaques
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/04/2025 ou à la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. Chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur707217-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre
Identifiant de l’offreEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 353 430,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255005
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCORCYM FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreCORCYM FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre202 500,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255004
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC
Offre
Identifiant de l’offreMEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre502 200,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255007
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre
Identifiant de l’offreEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre369 770,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255005
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre526 090,47 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255001
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC
Offre
Identifiant de l’offreMEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre362 500,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255007
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC
Offre
Identifiant de l’offreMEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre48 375,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255007
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCORCYM FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreCORCYM FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre50 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255004
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielArtivion France
Offre
Identifiant de l’offreArtivion France
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre48 500,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255002
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC
Offre
Identifiant de l’offreMEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre199 875,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255007
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre
Identifiant de l’offreEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre70 244,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255005
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCORCYM FRANCE SAS
Offre
Identifiant de l’offreCORCYM FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre31 500,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255004
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC
Offre
Identifiant de l’offreMEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre24 587,20 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255007
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielArtivion France
Offre
Identifiant de l’offreArtivion France
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre210 900,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255002
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMEDTRONIC
Offre
Identifiant de l’offreMEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre4 830 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255007
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre
Identifiant de l’offreEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre6 486 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255005
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre1 265 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255001
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Offre
Identifiant de l’offreEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre3 200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255005
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre3 200 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255001
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255001
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBoston Scientific
Offre
Identifiant de l’offreBoston Scientific
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre180 690,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255003
TitreGuide super stiff 0,035 préformé pour Tavi
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Lauréat
Nom officielFSCare
Offre
Identifiant de l’offreFSCare
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre760 800,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255006
TitreGuide super stiff 0,035 préformé pour Tavi
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre11 700,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255001
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de l'offre345 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché255001
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées au profit du groupement régional de commandes- Gcs Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement360519CC-9A15-7158-5172616B26B417E6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement55417
Adresse postale12 rue Dubernat
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactDIRECTEUR LE
Adresse électroniquececoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone0556795679
Adresse internethttps://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement360519FD-ABC3-409F-D73E5D40A852DB82
Adresse postaleChu De Bordeaux 12 Rue Dubernat, null
VilleTalence Cedex
Code postal33404
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielCentre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement36051A12-0BCF-58FB-1154FD9EAC7F9F34
Adresse postaleCentre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb, null
VilleBayonne
Code postal64109
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielCH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement36051A23-E8FC-EB32-46B8AA6DB8118F42
Adresse postaleCentre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou, null
VillePérigueux
Code postal24019
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement36051A35-CDF6-69D4-E3C831D2B694D464
Adresse postaleCentre Hospitalier de Mont de Marsan null Avenue Pierre de Coubertin, null
VilleMont de Marsan
Code postal40024
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielCentre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement36051A58-A047-4A1A-2FB411894AF2646D
Adresse postaleCentre Hospitalier d'Agen null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
VilleAgen
Code postal47923
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielCH PAU
Numéro d’enregistrement36051A8E-A626-EF05-0D164B1C61D730DD
Adresse postaleCentre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive, null
VillePau
Code postal64046
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement36051A9E-CB98-7582-4470A44E3459C45C
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0010
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement36051AAD-A62F-0B7F-D83094394E0CDFD7
Adresse postale103 bis, rue Belleville
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueclaire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone0556692718
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0011
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-1-1
Adresse postale1 Rue Arnold Schoenberg
VilleGuyancourt
Code postal78280
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueceline_baud@edwards.com
Téléphone0130052947
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officielCORCYM FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-2-1
Adresse postale3 Rue St Georges
VilleParis 9
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecustomerservice.france@corcym.com
Téléphone0182841030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officielMEDTRONIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-3-1
Adresse postale9 Bd Romain Rolland
VilleParis 14
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquers.marches.france@medtronic.com
Téléphone0155381800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0014
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-4-1
Adresse postale1 Rue Arnold Schoenberg
VilleGuyancourt
Code postal78280
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueceline_baud@edwards.com
Téléphone0130052947
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0015
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-5-1
Adresse postale40 Rue D Arcueil
VilleRungis
Code postal94150
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicesmarchesh@abbott.com
Téléphone0156717319
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0016
Nom officielMEDTRONIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-6-1
Adresse postale9 Bd Romain Rolland
VilleParis 14
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquers.marches.france@medtronic.com
Téléphone0155381800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0017
Nom officielMEDTRONIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-7-1
Adresse postale9 Bd Romain Rolland
VilleParis 14
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquers.marches.france@medtronic.com
Téléphone0155381800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0018
Nom officielCORCYM FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-8-1
Adresse postale3 Rue St Georges
VilleParis 9
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecustomerservice.france@corcym.com
Téléphone0182841030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0019
Nom officielMEDTRONIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-9-1
Adresse postale9 Bd Romain Rolland
VilleParis 14
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquers.marches.france@medtronic.com
Téléphone0155381800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0020
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-10-1
Adresse postale1 Rue Arnold Schoenberg
VilleGuyancourt
Code postal78280
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueceline_baud@edwards.com
Téléphone0130052947
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0021
Nom officielCORCYM FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-12-1
Adresse postale3 Rue St Georges
VilleParis 9
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecustomerservice.france@corcym.com
Téléphone0182841030
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0022
Nom officielMEDTRONIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-14-1
Adresse postale9 Bd Romain Rolland
VilleParis 14
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquers.marches.france@medtronic.com
Téléphone0155381800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0014
8.1.
ORG-0023
Nom officielArtivion France
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1557402-1-15-1
Adresse postale3 Rue St Georges
VilleParis 9
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecustomerservice.fr@artivion.com
Téléphone0172256793
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0015
8.1.
ORG-0024
Nom officielMEDTRONIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-16-1
Adresse postale9 Bd Romain Rolland
VilleParis 14
Code postal75014
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquers.marches.france@medtronic.com
Téléphone0155381800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0025
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-17-1
Adresse postale1 Rue Arnold Schoenberg
VilleGuyancourt
Code postal78280
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueceline_baud@edwards.com
Téléphone0130052947
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0026
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-18-1
Adresse postale40 Rue D Arcueil
VilleRungis
Code postal94150
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicesmarchesh@abbott.com
Téléphone0156717319
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0018
8.1.
ORG-0027
Nom officielEDWARDS LIFESCIENCES SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-21-1
Adresse postale1 Rue Arnold Schoenberg
VilleGuyancourt
Code postal78280
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueceline_baud@edwards.com
Téléphone0130052947
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0021
8.1.
ORG-0028
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-22-1
Adresse postale40 Rue D Arcueil
VilleRungis
Code postal94150
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicesmarchesh@abbott.com
Téléphone0156717319
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0022
8.1.
ORG-0029
Nom officielBoston Scientific
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-23-1
Adresse postale14 Pl Georges Pompidou
VilleMontigny-Le-Bretonneux
Code postal78180
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquefrancesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone0139304959
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0023
8.1.
ORG-0030
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-24-1
Adresse postale40 Rue D Arcueil
VilleRungis
Code postal94150
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicesmarchesh@abbott.com
Téléphone0156717319
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0024
8.1.
ORG-0031
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-31-1
Adresse postale40 Rue D Arcueil
VilleRungis
Code postal94150
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicesmarchesh@abbott.com
Téléphone0156717319
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0031
8.1.
ORG-0032
Nom officielArtivion France
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1557402-1-8-2
Adresse postale3 Rue St Georges
VilleParis 9
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecustomerservice.fr@artivion.com
Téléphone0172256793
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0033
Nom officielSITE RUNGIS - ABBOTT MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1557402-1-21-2
Adresse postale40 Rue D Arcueil
VilleRungis
Code postal94150
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicesmarchesh@abbott.com
Téléphone0156717319
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0021
8.1.
ORG-0034
Nom officielFSCare
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1557402-1-23-2
Adresse postale27 All De L'Economie
VilleWiwersheim
Code postal67370
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquesylvain.mallot@fscare.fr
Téléphone0687860783
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0023
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis227b827c-982c-4481-9f62-f937964c902c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/04/2025 11:20:49 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis236579-2025
Numéro de publication au JO S72/2025
Date de publication11/04/2025