A proximité de Agen 47923 Lot Et Garonne
Acheteur : CHU BORDEAUX
12 rue Dubernat
47923 Agen
Tel : 0556795679
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/04/2025  
3 Lots
Lot 1
Anneau extra aortique dédié à la chirurgie de la réparation de la valve aortique
Lot 2
Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14FR
Lot 3
Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
Secteurs d'activité
Produits pharmaceutiques.
Valves cardiaques.

Valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/03/2025
JOUE - 173480-2025
173480-2025 - Mise en concurrence
France – Produits pharmaceutiques – Valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
OJ S 54/2025 18/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU BORDEAUX
Adresse électroniquececoma@chu-bordeaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre hospitalier de la Côte Basque
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH PERIGUEUX
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH MONT DE MARSAN
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier d'Agen-Nerac
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielCH PAU
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreValves cardiaques chirurgicales et percutanées 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Etablissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum en quantité est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 2 est multi-attributaires et comporte un minimum et un maximum en quantité. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 286000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant de la procédured5279086-2cda-4070-b081-011be1f26cc0
Identifiant interne25UDMFDA111
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA286 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesRemise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le réglement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac, Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac. Contrat L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAnneau extra aortique dédié à la chirurgie de la réparation de la valve aortique
DescriptionAnneau extra aortique dédié à la chirurgie de la réparation de la valve aortique Qté estimée sur 12 mois : 20 - Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/06/2025
Date de fin de durée31/03/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 31/03/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description1er trimestre 2028
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée : Au lieu de : à compter du 02 juin 2025 jusqu'au 31/03/2027 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/03/2027
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion - Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/04/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/04/2025 17:05:00 (UTC+2)
LieuPessac
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreSystème de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14FR
DescriptionSystème de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre supérieur 14FR Qté mini sur 12 mois: 111 Qté maxi sur 12 mois : 367&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 520,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/06/2025
Date de fin de durée31/03/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 31/03/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA146 520,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description1er trimestre 2028
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée : Au lieu de lire à compter du 02 juin 2025 au 31/03/2027, il faut lire à la date de notification jusqu'au 31/03/2027
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion - Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/04/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/04/2025 17:05:00 (UTC+2)
LieuPessac
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreBallon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
DescriptionBallon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique Qté estimée sur 12 mois: 125 - Qté maxi sur 12 mois : 412&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78 750,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLes établissements supports et parties sont listés en annexe 1 du Ccap  
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/06/2025
Date de fin de durée31/03/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la date de notification jusqu'au 31/03/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA78 750,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description1er trimestre 2028
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée : Au lieu de lire à compter du 02 juin 2025 au 31/03/2027, il faut lire à la date de notification jusqu'au 31/03/2027
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion - Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/04/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/04/2025 17:05:00 (UTC+2)
LieuPessac
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat &quot;Tropic&quot; du 16/07/2007 et &quot;Tarn et Garonne&quot; du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD444BC7B-A7C3-D1E5-8BCA5D0122070414
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement55417
Adresse postale12 rue Dubernat
VilleTalence
Code postal33400
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactDIRECTEUR LE
Adresse électroniquececoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone0556795679
Adresse internethttps://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrementD444BC99-DB01-7FC4-B442C058E2209C88
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrementD444BCA8-F5F4-6344-C7A017FFB39E448E
Adresse postale103 bis, rue Belleville
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueclaire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone0556692718
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrementD444BCB6-0F60-CCF8-078129675F3953A9
Adresse postaleChu De Bordeaux 12 Rue Dubernat, null
VilleTalence Cedex
Code postal33404
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCentre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrementD444BCC4-F38B-D809-4134B3CCB20D7CFE
Adresse postaleCentre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb, null
VilleBayonne
Code postal64109
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielCH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrementD444BCD4-9552-5952-B3937E2800078586
Adresse postaleCentre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou, null
VillePérigueux
Code postal24019
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielCH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrementD444BCE2-EBEE-59CC-0038BAD286765AB8
Adresse postaleCentre Hospitalier de Mont de Marsan null Avenue Pierre de Coubertin, null
VilleMont de Marsan
Code postal40024
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielCentre Hospitalier d&apos;Agen-Nerac
Numéro d’enregistrementD444BCF2-E88B-9C9C-968FA7838F7B96ED
Adresse postaleCentre Hospitalier d'Agen null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
VilleAgen
Code postal47923
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officielCH PAU
Numéro d’enregistrementD444BCFF-01E1-3A1E-F7430BD6FB3B8269
Adresse postaleCentre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive, null
VillePau
Code postal64046
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquecorrespondre@aws.fr
Téléphone0556795679
Télécopieur0556795357
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1ce033a1-1345-4347-ad85-b6a739d4ae3e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/03/2025 16:16:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis173480-2025
Numéro de publication au JO S54/2025
Date de publication18/03/2025