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Acquisition de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Avis n°13-174665 publié au BOAMP le 04/10/2013 Etablissement : Objet : Acquisition de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Avis n°13-174665...
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Acquisition de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Avis n°13-174665 publié au BOAMP le 04/10/2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855995

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/10/13)

Etablissement :

Objet : Acquisition de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Avis n°13-174665 publié au BOAMP le 04/10/2013.

Référence : 2013/66

Nature : Fournitures

Mode : Appel d'Offres ouvert

Durée :

Description :

Nomenclature : Classification CPV : Principale : 15800000 - Produits alimentaires divers Complémentaires : 03200000 - Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 03300000 - Produits agricoles, de la chasse et de la pêche 15100000 - Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 15500000 - Produits laitiers

Forme : Prestation divisée en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Marché à bons de commande Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue :

Cautionnement :

Financement : Mandat administratif.

Forme juridique : Groupement conjoint.

Autres conditions : L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON

Conditions de participation : Situation juridique - références requises : lettre de candidature Dc1 et déclaration du candidat modèle Dc2. Capacité économique et financière : Références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création. Référence professionnelle et capacité technique : Références requises : les moyens techniques et les références en marché publics passés avec d'autres collectivités territoriales au cours des trois dernières années.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Offres : Remise des offres le 18/11/13 à 10h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt :

Renseignements Complémentaires : Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable : non. Information sur les fonds de l'Union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. Informations complémentaires : Le dossier est : -téléchargeable gratuitement sur le site internet www.achatpublic.com et sur le site internet de la Ville de Foix www.mairie-foix.fr -remis gratuitement à l'adresse suivante : Hôtel de Ville, Service finances - 45, Cours Gabriel Fauré, 09000 FOIX Les renseignements d'ordre administratif seront obtenus auprès de Melle PETRUS Emilie - tél : 05 61 05 42 13, Fax 05 61 02 68 92, courriel: epetrus@mairie-foix.fr les renseignements d'ordre technique seront obtenus auprès de Mme PAPY - tél : 05 61 02 99 27. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1er octobre 2013.

Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Date de publication : 18/10/13

Liste des lots : N° 1 Poissons et crustacés frais 6 000 30 000 N° 2 Divers surgelés 5 000 20 000 N° 3 Légumes surgelés 5 000 20 000 N° 4 Pâtisseries surgelées 1 500 10 000 N° 5 Glaces 1 000 8 000 N° 6 Charcuterie (produits frais) 8 000 40 000 N° 7 Charcuterie issue de l'Agriculture Biologique ou en cours de reconversion (produits frais) 500 25 000 N° 8 Viande de boucherie (produits frais) 5 000 30 000 N° 9 Viande fraîche de boeuf issue de l'Agriculture Biologique ou en cours de reconversion 500 20 000 N° 10 Viande fraîche d'agneau issue de l'Agriculture Biologique ou en cours de reconversion 500 20 000 N° 11 Volaille fraîche et confits découpés Label Rouge ou équivalent 10 000 40 000 N° 12 Epicerie 8 000 40 000 N° 13 Epicerie issue de l'Agriculture Biologique ou en cours de reconversion 500 20 000 N° 14 Produits laitiers 6 000 30 000 N° 15 Yaourts fermiers 500 8 000 N° 16 Boulangerie 5 000 20 000 N° 17 Fruits et légumes frais 8 000 36 000 N° 18 Légumes secs 200 5 000

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