Centrale des marchés
Acquisition amélioration d'un immeuble de 10 logements, 5B rue de Wissembourg, à 90000 Belfort (PROG 2995 – PA – O) II.1) Description II.1.1) Acquisition amélioration d'un immeuble de 10 logements, 5B rue de Wissembourg, à 90000 Belfort (PROG 2995 – PA – O). Intitulé attribué au marché II.1.2) Travaux FR434 Terr...
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Acquisition amélioration d'un immeuble de 10 logements, 5B rue de Wissembourg, à 90000 Belfort (PROG 2995 – PA – O)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894284

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402089-2013
I.1) Territoire habitat (OPH)
44 bis rue Parant – CS 40189
90004
FRANCE
Belfort
Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Acquisition amélioration d'un immeuble de 10 logements, 5B rue de Wissembourg, à 90000 Belfort (PROG 2995 – PA – O).
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Travaux
FR434
Territoire de Belfort


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Acquisition amélioration d'un immeuble de 10 logements, 5B rue de Wissembourg, à 90000 Belfort (PROG 2995 – PA – O).
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) 45262522
Travaux de maçonnerie

45261210
Travaux de couverture

45442100
Travaux de peinture

45410000
Travaux de plâtrerie

45421000
Travaux de menuiserie

45432100
Travaux de pose de revêtements de sols

45431200
Carrelage mural

45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

45421140
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

45232141
Installations de chauffage

45330000
Travaux de plomberie

45311200
Travaux d'installations électriques


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur: 341 749,20 EUR
Hors TVA

Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique (mémoire technique). Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 2013-050
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
BM Concastri SAS
ZAC des Popins
90500
FRANCE
Beaucourt
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 897,60 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
PY Elias SAS
ZA de la Goutte d'Avin
90200
FRANCE
Auxelles-Bas
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 45 414,16 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Hauss SARL
17 rue Carnot
90300
FRANCE
Valdoie
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 73 774,77 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Mettey SAS
Site de la Roche
25420
FRANCE
Bart
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 15 813,69 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Mirolo SAS
44 rue Foltz
90000
FRANCE
Belfort
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 730,42 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Nouvelle SARL Omniverre
Parc d'activité Hauts de Belfort, rue Albert Camus
90000
FRANCE
Belfort
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 24 921 EUR

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
CTS SAS
BP 302
25017
FRANCE
Besançon
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 270 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
BTS SARL
6 voie de Lure
70200
FRANCE
Roye
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 107 071,77 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
V.1)
21.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Lagrasta et Perney SARL
11 rue de la Tuilerie
70400
FRANCE
Héricourt
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 47 855,79 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 10 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Les options suivantes sont retenues: Option 01 Lots 03 et 05: Embellissement 2 logements T3; Option 03 Lot 03: Ravalement de façades; Option 04 Lot 02: Remplacement de tous les châssis de toit.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25000
FRANCE
Besançon
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Tribunal administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25000
FRANCE
Besançon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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