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78 encadrement d'une base nautique temporaire à Achères 78 encadrement d'une base nautique temporaire à Achères encadrement d'une base nautique temporaire. lieu : etang des Bauches - avenue Mozart, 78260 Achères code_postal : 78260
Ville d'Achères 78260Achères 0139796486
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78 encadrement d'une base nautique temporaire à Achères

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Marché public ou privé
Référence du marché : 999738

Date de clôture estimée : 04/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/03/14)
14-31223
SOURCEWEB (07/03/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Achères.
Correspondant : M. le maire, Alain OUTREMAN, 8, rue Deschamps-Guérin B.P. 100 78260 Achères tél. : 01-39-79-64-88 télécopieur : 01-39-79-64-86 adresse internet : http://www.mairie-acheres78.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : encadrement d'une base nautique temporaire.

Catégorie de services : 26.

Lieu d'exécution : etang des Bauches - avenue Mozart, 78260 Achères.

Code NUTS : FR103.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
- la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics ;
- l'attention des concurrents est attirée sur le fait que la présente consultation ne fera l'objet d'aucune négociation ;
- il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots ;
- aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative ne sont autorisées ;
- cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du Code des marchés publics ;
- aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du Code des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
- les prestations d'encadrement de la base nautique se dérouleront du samedi 12 juillet 2014 à 12h jusqu'au dimanche 17 août 2014 à 20h ;
- cette période correspond à la période d'ouverture au public de la base nautique ;
- le titulaire s'engage à exécuter ces prestations d'encadrement tous les jours y compris les week-ends et les jours fériés ;
- la base nautique comprend : 1 zone de baignade ; 1 zone de baignade avec structures ludiques ; 1 zone " bassin enfant " ; 1 zone " ponton nautique " ; 1 zone délimitée " nautisme enfant " ; des embarcations et matériels divers ;
- le nombre de visiteurs est d'environ 700 à 800 par jour ;
- au cours de la semaine qui précède l'ouverture au public de la base nautique, le titulaire sera chargé de préparer le site (mise en place des structures et des matériels, participation à la mise en oeuvre de la logistique) et devra assister à une réunion préparatoire d'une journée ;
- le rangement et le nettoyage du site se dérouleront du lundi 18 août 2014 au mardi 19 août 2014 inclus ;
- le titulaire adressera au pouvoir adjudicateur le bilan d'une enquête de satisfaction au plus tard le vendredi 29 août 2014.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés :
- aucun cautionnement ne sera demandé ;
- aucune garantie financière liée à l'exécution du marché ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- application des articles 86 à 111 du code des marchés publics ;
- application d'un prix global forfaitaire que le candidat devra impérativement décomposer ;
- prix ferme et non actualisable ;
- règlement des comptes selon les modalités du ccag-fcs ;
- délai global de paiement de 30 jours ;
- aucune avance ne sera versée ;
- financement par le budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
- en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ;
- si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus ;
- il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois.
. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
. En qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : 1 - garanties et capacités techniques et financières
2 - références professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : - Une assurance couvrant la responsabilité civile et professionnelle du titulaire devra être produite avant tout début d'exécution des prestations.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 avril 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-008.

Renseignements complémentaires :
- chaque candidat doit obligatoirement effectuer une visite du site afin d'évaluer la faisabilité de sa prestation ;
- cette visite fera l'objet d'une attestation de visite à verser au dossier de l'offre ;
- le rendez-vous est à prendre auprès de la Direction Jeunesse et Sports de la Ville d'achères (M. Frédéric MAITRE - tél. : 01 39 22 23 59).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
- le dossier de consultation des entreprises est à télécharger gratuitement par chaque candidat sur le profil d'acheteur de la Ville d'achères à l'adresse internet suivante : https://www.marches-idf-centre.fr ;
- aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des plis par voie papier ou par voie électronique ;
- voie papier : les candidatures et les offres doivent parvenir par lettre recommandée avec avis de réception postal ou être déposées contre récépissé, au service des marchés publics et des achats de la ville d'achères, et ce, au plus tard à la date et à l'heure limites de réception des offres fixées dans le présent avis ;
- voie électronique : les candidatures et les offres sont adressées par la voie électronique sur le profil d'acheteur de la ville d'achères à l'adresse internet suivante : https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de cette transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Achères
Service des marchés publics et des achats.
Correspondant : M. Stéphane DOVIN, 8 rue Deschamps Guérin B.P. 100, 78260 Achères, tél. : 01-39-79-64-88, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'Achères
Direction Jeunesse et Sports.
Correspondant : M. Frédéric MAITRE, 3 rue de la Croix Rompue, 78260 Achères, tél. : 01-39-22-23-59, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Achères
Service des marchés publics et des achats.
Correspondant : M. Stéphane DOVIN, 8 rue Deschamps Guérin B.P. 100, 78260 Achères, tél. : 01-39-79-64-88, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Profil d'acheteur de la Ville d'Achères.
Correspondant : M. Stéphane DOVIN, tél. : 01-39-79-64-88, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr.

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