1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tarn Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: M2423 Renouvellement chaudières individuelles 2024, Les Combettes à Albi
Description: Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Cette opération bénéficie d'un Certificat d'Économie d'Énergie
Identifiant de la procédure: a9dc848d-42f5-4127-a778-c2405910ece9
Identifiant interne: 2024M0011
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: M2423 Renouvellement chaudières individuelles 2024, Les Combettes à Albi
Description: Cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail). Cette opération bénéficie d'un Certificat d'Économie d'Énergie
Identifiant interne: T-PA-1441308
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Marché de travaux d'un montant inférieur au seuil des procédures formalisées
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FAMILY ENERGY
Offre:
Identifiant de l’offre: FAMILY ENERGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 145 088,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024m0011
Titre: M2423 Renouvellement chaudières individuelles 2024, Les Combettes à Albi
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tarn Habitat
Numéro d’enregistrement: 27810001100016
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Ville: Albi
Code postal: 81011
Pays: France
Point de contact: ASPAR Philippe
Téléphone: 0563778181
Télécopieur: 0563778161
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 578123
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FAMILY ENERGY
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Za De Tourneris - Lot 13
Ville: Bonrepos-Sur-Aussonnelle
Code postal: 31470
Pays: France
Téléphone: 0532095391
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d09786b-3a52-4bba-afec-6776b6b8e071 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2024 09:36:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 306095-2024
Numéro de publication au JO S: 100/2024
Date de publication: 24/05/2024
