Centrale des marchés
accord-cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été II.1) Description II.1.1) accord-cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été Intitulé attribué au marché II.1.2) Servic...
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Accord-cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742908

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
211280-2013
I.1) 92800
Ville de Puteaux
Service des marchés publics
Puteaux
+33 146929253
131 rue de la République
FRANCE
+33 146929395
Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) accord-cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) accord-cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Services de centres aérés et de centres de vacances
55240000

Services de colonies de vacances
55243000


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. La valeur technique. Pondération 60
2. Le prix. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 134/2012
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Avis de marché

307916-2012
2012/S 187-307916


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 4
Informations sur les offres
V.3)
NSTL, vels voyages, international dialog et agence qui voyage
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 3
Informations sur les offres
V.3)
NSTL, mar i muntanya et vels voyages
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 5
Informations sur les offres
V.3)
VLSF, NSTL, mar i muntanya, vels voyages et agence qui voyage
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.3)
Vent d'Autan, NSTL, vels voyages, fol de l'Ardeche et PEP 75
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 4
Informations sur les offres
V.3)
ADVE, vels voyages et djuringa juniors
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.3)
VLSF, Vent d'Autan, NSTL, vels voyages et PEP 75
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 4
Informations sur les offres
V.3)
NSTL, mar i muntanya, vels voyages et agence qui voyage
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
28.12.2012
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 6
Informations sur les offres
V.3)
VLSF, NSTL, vels voyages, international dialog et agence qui voyage
FRANCE
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Titulaires des marchés :
Lot no1 : organisation de séjours linguistiques (langue anglaise) au Royaume-Uni ou en Irlande pour des enfants scolarisés de la 6ème à la 3ème
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry-sur-Seine
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- International dialog -14 rue de Tolbiac - 75013 Paris
- L'agence qui voyage - 212 route de Corbeil - 91700 Geneviève-des-Bois
Lot no2 : organisation de séjours linguistique (langue espagnole) en Espagne pour des enfants scolarisés de la 4ème à la 3ème
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry-sur-Seine
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- Mar i Muntanya - Apt no175 - 17200 Palafrugell Girona Espagne
Lot no3 : organisation de séjours de découverte du monde marin en Europe pour des enfants âgés de 6 à 11 ans
- VLSF - 28 promenade des Anglais - 06000 Nice
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry-sur-Seine
- Mar i Muntanya - Apt no175 - 17200 Palafrugell Girona Espagne
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- L'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -91700 Geneviève-des-Bois
Lot no4 : organisation de séjours de découverte de la nature pour des enfants âgés de 6 à 10 ans en France
- Vent d'Autan - 94 chemin Peyrette - 31170 Tournefeuille
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry sur Seine
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- Fol de l'Ardeche - boulevard de la Chaumette, BP 19 - 07002 Privas
- PEP 75 - 149 rue de Vaugirard - 75015 Paris
Lot no5 : organisation de séjours "sports mécaniques et équitation" en France pour des enfants âgés de 10 à 13 ans
- ADVE - 32 boulevard Chanzy - 24100 Bergerac
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- Djuringa juniors - 46 bis rue Louis Aulagne - 69600 OULLINS
Lot no6 : organisation de séjours nautiques en France pour des enfants âgés de 12 à 14 ans
- VLSF - 28 promenade des Anglais - 06000 Nice
- Vent d'Autan - 94 chemin Peyrette - 31170 Tournefeuille
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry-sur-Seine
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- PEP 75 - 149 rue de Vaugirard - 75015 Paris
Lot no7 : organisation de séjours itinérants sportifs et culturels dans le sud de l'Europe (hors France) pour des adolescents âgés de 14 à 16 ans
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry-sur-Seine
- Mar i Muntanya - Apt no175 - 17200 Palafrugell Girona Espagne
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- L'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -91700 Geneviève-des-Bois
Lot no8 : organisation de séjours ou de circuits itinérants à l'étranger pour des adolescents âgés de 15 à 17 ans
- VLSF - 28 promenade des Anglais - 06000 Nice
- NSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 Vitry-sur-Seine
- Vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 Paris
- International dialog -14 rue de Tolbiac - 75013 Paris
- L'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -91700 Geneviève-des-Bois
Tous les lots sont traités à prix unitaires.
Durée de validité L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Conformément au décrét 1000-2011 du 25 aout 2011, la reconduction de l'accord-cadre est tacite. Toutefois, le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas le reconduire en se prononçant par écrit au moins un mois avant la fin de la durée de validité. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra dépasser quatre (4) ans.Les titulaires ne pourront pas refuser la reconduction de l'accord-cadre selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.Délais d'exécutionChaque marché subséquent prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour ainsi que la communication des frais médicaux). Les séjours prévus à chaque lot comprennent deux phases distinctes :- Une phase de préparation du séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de place chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ.- Une phase d'exécution du séjour, laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle n'est totalement exécutée qu'à la réception sans réserve par le pouvoir adjudicateur du rapport du titulaire sur le déroulement du séjour en forme de bilan. Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période des vacances scolaires d'hiver ou de printemps. La durée précise des séjours est fixée à l'article 4-1 du présent cahier des charges.
Annonce no 313, BOAMP 187 B du 27.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) 95027
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Cergy-Pontoise
+33 130173400
2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
+33 130173459
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) 95027
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Cergy-Pontoise
+33 130173400
2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
+33 130173459
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 24.6.2013
Date d’envoi du présent avis:
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00