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Accessoires de tuyauterie divers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4421511

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/03/19)
132588-2019

21/03/2019 S57 - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée

France-Wasquehal: Accessoires de tuyauterie divers

2019/S 057-132588

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses

Noréade
23 avenue de la Marne, CS 90101
Wasquehal Cedex
59443
France
Point(s) de contact: M. le directeur général de Noréade
Téléphone: +33 320664306
Courriel: marches@noreade.fr
Fax: +33 320802522
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_-zsU69pR6t

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés

I.6)Activité principale

Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Numéro de référence: 18 D 26 SP - CV

II.1.2)Code CPV principal

44167000

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériels et produits nécessaires à l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement.

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

24311900

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Chlore gazeux.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

Le marché est passé pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois un an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44111520

44424100

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Fosses de compteurs incongelables de type «Espaces verts».

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44111520

44424100

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Fosses de compteurs incongelables de type «Trottoirs».

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 100 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44163000

44470000

44167110

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces de raccordement de type adaptateurs de brides, manchons, raccords et accessoires en fonte, inox et acier.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 90 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 5

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44470000

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Bouches à clé.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 6

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44163210

44167200

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Colliers de prise en charge et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 7

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44163000

44163200

42131146

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Raccords laiton séries iso et fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 8

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44411100

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade

II.2.4)Description des prestations:

Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 9

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44162100

42131146

44425200

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels de dépannage des produits ferreux non ferreux, pièces détachées et accessoires, pour la production la distribution et l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 90 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 10

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

38421100

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Compteurs gros calibre et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 80 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 11

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

38421100

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Robinets vannes, accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 12

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44482200

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Protection incendie, robinets vannes fontainerie et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 120 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 13

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

42131144

42131146

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Vannes de régulation et protection des réseaux d'eau et d'assainissement et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 14

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44162100

44163000

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Tuyaux, tubes allonges, tabernacles et accessoires PVC et polyéthylène.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 200 000 EUR HT.

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Lot nº: 15

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

44167000

44470000

44114220

44423750

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11

Code NUTS: FRE21

Lieu principal d'exécution:

Centres d'exploitations et sites de Noréade.

II.2.4)Description des prestations:

Fontes de voirie et éléments de voirie en béton.

II.2.5)Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques et étendue de la gamme des fournitures / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison et conditions de service / Pondération: 15

Prix - Pondération: 35

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

Le marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 120 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)Enchère électronique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 124-283295

IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Chlore gazeux

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

28/01/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Gazechim SAS
15 rue Henri Brisson — BP 405
Beziers Cedex
34504
France
Code NUTS: FRJ13

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Fosses de compteurs incongelables de type «Espaces verts»

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

28/01/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Socca SAS
rue de la Pointe
Seclin
59113
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Fosses de compteurs incongelables de type «Trottoirs»

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

18/02/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Huot SAS
2 rue de la Marsoupe
Saint-Mihiel
55300
France
Code NUTS: FRF32

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

Pièces de raccordement de type adaptateurs de brides, manchons, raccords et accessoires en fonte, inox et acier

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

28/01/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Saint-Gobain PAM
Agence régionale de Lille, parc d'activités La Pilaterien, 21 rue du Centre, BP 164
Wasquehal
59444
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5

Intitulé:

Bouches à clé

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

24/01/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Saint-Gobain PAM
Agence régionale de Lille, parc d'activités La Pilaterie, 21 rue du Centre, BP 164
Wasquehal
59444
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

Colliers de prise en charge et accessoires

Un marché/lot est attribué: non

V.1)Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7

Intitulé:

Raccords laiton séries iso et fer, robinetterie avant compteur et clapets anti-pollution

Un marché/lot est attribué: non

V.1)Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8

Intitulé:

Robinets de prise en charge et d'arrêt et accessoires

Un marché/lot est attribué: non

V.1)Informations relatives à une non-attribution

Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9

Intitulé:

Matériels de dépannage des produits ferreux non ferreux, pièces détachées et accessoires, pour la production la distribution et l'exploitation des réseaux d'eau et d'assainissement

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

12/02/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Soval
411/465 rue de la Voyette
Fretin
59810
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10

Intitulé:

Compteurs gros calibre et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

28/01/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Diehl Metering SAS
6 rue des Marguerites
Nanterre Cedex
92737
France
Code NUTS: FR105

Le titulaire est une PME: non

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11

Intitulé:

Robinets vannes, accessoires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

07/02/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Saint-Gobain PAM
Agence régionale de Lille, parc d'activités La Pilaterie, 21 rue du Centre, BP 164
Wasquehal
59444
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12

Intitulé:

Protection incendie, robinets vannes fontainerie et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

07/02/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Bayard SAS
4 avenue Lionel Terray ZI — CS 70047
Meyzieu Cedex
69881
France
Code NUTS: FRK26

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13

Intitulé:

Vannes de régulation et protection des réseaux d'eau et d'assainissement et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

29/01/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Bayard SAS
4 avenue Lionel Terray ZI — CS 70047
Meyzieu Cedex
69881
France
Code NUTS: FRK26

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14

Intitulé:

Tuyaux, tubes allonges, tabernacles et accessoires PVC et polyéthylène

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

07/02/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Socca SAS
rue de la Pointe
Seclin
59113
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15

Intitulé:

Fontes de voirie et éléments de voirie en béton

Un marché/lot est attribué: oui

V.2)Attribution du marché

V.2.1)Date de conclusion du marché:

12/02/2019

V.2.2)Informations sur les offres

Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire

Société Socca Sas
rue de la Pointe
Seclin
59113
France
Code NUTS: FRE11

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)

V.2.5)Information sur la sous-traitance

V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu avec des montants minimum annuels et sans montants maximum.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars-Giélée
Lille Cedex
59014
France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.3)Introduction de recours

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars-Giélée
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 320631300
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 320631347

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

18/03/2019

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Secteurs d'activité :

Accessoires de tuyauterie divers

Inclus en plus :