1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM La Cité Jardins
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RELANCE Lot 2B Gros-Oeuvre : Travaux relatifs à la démolition de 3 collectifs d'habitation et la construction de 35 villas, situé sur la commune de NOE
Description: RELANCE Lot 2B Gros-Oeuvre : Travaux relatifs à la démolition de 3 collectifs d'habitation et la construction de 35 villas, situé sur la commune de NOE.
Identifiant de la procédure: a1ad8128-a483-4bdb-9f6e-90529a34cea7
Identifiant interne: 2024-TEC-475-AOO-2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La relance fait suite à la déclaration d'infructuosité de la consultation initiale (référence : 2023/S 238-748063).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: RELANCE Lot 2B Gros-Oeuvre : Travaux relatifs à la démolition de 3 collectifs d'habitation et la construction de 35 villas, situé sur la commune de NOE
Description: RELANCE Lot 2B Gros-Oeuvre : Travaux relatifs à la démolition de 3 collectifs d'habitation et la construction de 35 villas, situé sur la commune de NOE
Identifiant interne: 2024-TEC-475-AOO-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Options:
Description des options: CF CCTP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 54 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 16/02/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou Référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de commerce du siège social du pouvoir adjudicateur
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de commerce du siège social du pouvoir adjudicateur
Numéro d’enregistrement: 173101114
Adresse postale: 26 Place Bourse
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Pays: France
Téléphone: 0561233816
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA HLM La Cité Jardins
Numéro d’enregistrement: 60080082500033
Adresse postale: 18, rue de Guyenne BP 90041
Ville: Blagnac
Code postal: 31702
Pays: France
Téléphone: 0561717919
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b2f640c-94d5-446d-ae9a-28e74f5d85a7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/01/2024 16:25:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 56870-2024
Numéro de publication au JO S: 20/2024
Date de publication: 29/01/2024