1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lyon Mtropole Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Lyon 5 - Clment Marot - Rfection totale escalier
Description: Rfection totale escalier en pierre
Identifiant de la procédure: 06edcad0-2e68-494f-bd97-e6fe77db5f2e
Identifiant interne: 2024OP-T0009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262510 Maçonnerie de pierres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262510 Maçonnerie de pierres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue Saint Jean
Ville: Lyon
Code postal: 69005
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans lun des cas dexclusion de la procdure de passation prvus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Lyon 5 - Clment Marot - Rfection totale escalier
Description: Rfection totale escalier en pierre
Identifiant interne: T-PA-1405732
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262510 Maçonnerie de pierres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262510 Maçonnerie de pierres
Options:
Description des options: Pse n1: Rfection totale des enduits de la cage d'escalier Pse n2: Proposition de rachat des tais
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue Saint Jean
Ville: Lyon
Code postal: 69005
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2024
Durée: 8 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Pour retrouver cet avis intgral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions et/ou dposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Mtropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet https://www.marches-publics.info/)accessible galement via le site de Lyon Mtropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace fournisseur puis Nos consultations en cours. - L'oprateur conomique est inform que toutes les communications et tous les changes d'informations seront effectus via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse lectronique que l'oprateur conomique aura lui-mme indiqu et qui aura t vrifie par Aws-Achat et enregistr dans sa base. - Procdure de passation du march : procdure adapte en application de l'article R2123-1 1 du code de la commande publique. - Les modalits de transmission des candidatures et offres sont prcises dans le rglement de consultation. - Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie lectronique sur son profil d'acheteur. L'oprateur conomique est invit prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps ncessaire au tlchargement du pli. Les documents fournir pour justifier des conditions de participation sont prciss l'article Iii.1 du prsent avis. Sauf disposition particulire, les fichiers peuvent tre transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). /!\ Attention: une visite Obligatoire des lieux est prvue. Se reporter au rglement de la consultation pour le dtail. - Les oprateurs conomiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un mme oprateur conomique ne peut tre mandataire de plus d'un groupement pour un mme contrat. Pas de forme juridique impose pour le groupement aprs attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas tre modifie entre la date de remise des candidatures et la date de signature du march sauf dans les hypothses prvues l'article R2142-26 du code de la commande publique. - Le pouvoir adjudicateur se rserve le droit d'attribuer le march sur la base des offres initiales sans mener de ngociations. - Suite l'analyse des propositions des candidats, le pouvoir adjudicateur se rserve la possibilit d'organiser des ngociations selon les modalits indiques dans le Rglement de consultation. - La date d'ouverture des offres est donne titre indicatif. - Facturation en ligne via Chorus. - Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie lectronique dans une enveloppe cachete comportant le numro de rfrence (2024op-T0009) et l'intitul de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention Copie De Sauvegarde Ne Pas Ouvrir. La copie de sauvegarde devra tre remise dans les conditions prvues R2132-11 du code de la commande publique soit contre rcpiss soit par pli recommand avec avis de rception Lyon Mtropole Habitat - Service des marchs - 194, rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: A - Document commun l'ensemble des membres du groupement le cas chant : - Une lettre de candidature - dsignation du mandataire par ses co-traitants imprim du ministre de l'conomie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement quivalent), dment complt. B - Document produire par chaque membre du groupement le cas chant : - Une dclaration du candidat individuel ou du membre du groupement imprim du ministre de l'conomie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc 2* (ou engagement quivalent), dment complte. Le candidat devra complter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents lists ci-dessous. (*) Ces documents sont joints au rglement de la consultation. Le document unique de march europen (Dume) peut tre utilis. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs dj transmis Lyon Mtropole Habitat dans le cadre d'une prcdente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concerns ainsi que la rfrence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont dj t transmis. C - Document produire en cas de sous-traitance : Pour chaque sous-traitant que le candidat voudra prsenter dans son offre, le candidat devra joindre : - Les capacits professionnelles, techniques et financires du sous-traitant. - Une dclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prvue aux articles L.2141-1 L.2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicaps dfinies aux articles L. 5212-1 L. 5212-11 du code du travail. - La preuve qu'il disposera des capacits du sous-traitant pour l'excution du contrat
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une dclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du march, raliss au cours des 3 derniers exercices disponibles ou quivalent
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identit professionnelle ou garanties quivalentes, ou liste de travaux excuts au cours de 5 dernires annes en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du matre d'ouvrage - Une dclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernires annes. Niveau(x) spcifique(s) minimal(aux) exig(s) : Effectif minimum requis: Eff 2. Qualification minimum requis: Qualibat 2194 ou quivalent ou rfrences quivalentes aux travaux objet de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/02/2024 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/02/2024 12:00:00 (UTC+1)
Lieu: Lyon Mtropole Habitat 194 rue Duguesclin Cs 43813 69003 Lyon cedex 03
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Se rfrer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et la dcision du Conseil d'Etat n358994 du 04/04/2014 (Dpartement de Tarn et Garonne)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Lyon Mtropole Habitat
Numéro d’enregistrement: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin Cs 43813
Ville: Lyon cedex
Code postal: 69433
Pays: France
Point de contact: Cristia Vincent
Téléphone: 0478716100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 479635
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 658882
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 60f1ca70-d4fa-41c6-aa7b-5566bde7d388 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/01/2024 14:12:53 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 56838-2024
Numéro de publication au JO S: 20/2024
Date de publication: 29/01/2024
