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Marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table et de senteur pour les boutiques des sites touristiques de la régie commerciale du Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table et de senteur pour les boutiques des sites touristiques de la régie commerciale du Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard ...
Syndicat Mixte Baie de Somme 80100Abbeville
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Marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table et de senteur pour les boutiques des sites touristiques de la régie commerciale du Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4286709

Date de clôture estimée : 19/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/01/19)
19-14546
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 80
Annonce No 19-14546
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte Baie de Somme.
 Correspondant : M. Haussoulier Stéphane, Président, 1 rue de l'hôtel Dieu 80100 Abbeville.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table et de senteur pour les boutiques des sites touristiques de la régie commerciale du Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard / Destination Baie de Somme.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39513000
Objets supplémentaires : 39514000
39221110
18530000
39298900.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRE23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché sera passé pour une durée allant de sa notification (prévue courant mars 2019 jusqu'au 30 novembre 2019) ; il sera renouvelable deux fois une année, par tacite reconduction, sauf décision contraire du Syndicat Mixte / dbs. C'est un accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 73000 euro(s)ht par an pour l'ensemble des lots (voir détail ci après), en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Le marché est composé de 5 lots séparés qui seront passés avec un seul ou plusieurs opérateurs économiques par lot, selon les lots (se reporter au Rc)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table et de senteur pour les boutiques des sites touristiques de la régie commerciale du Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard / Destination Baie de Somme.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres, par mandat administratif, dans les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué, lot par lot, à un seul ou plusieurs candidat(s) unique(s) ou groupement(s) (En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 février 2019, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : arttablesenteurojanv19.

Renseignements complémentaires : le DCE est téléchargeable sur le www.baiedesomme.org, rubrique "marchés publics",
Il pourra également être envoyé par courriel ou courrier, sur simple demande par télécopieur au 03.22.31.19.33.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le DCE est téléchargeable sur le site : www.baiedesomme.org à la rubrique "marchés publics".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 janvier 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80000 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lermerchier 80000 Amiens.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Linge de cuisine et art de la table qui sera passé sans minimum avec un maximum annuel de 20000euro(s)ht et un seul ou plusieurs opérateur(s) économique(s), dans ce cas 6 au maximum
Mots descripteurs : Produits des industries diverses, Textile, Vaisselle

Lot(s) 2. -
Produits de senteur pour le coprs et la maison, qui sera passé sans minimum avec un maximum annuel de 20000euro(s)ht, et un seul ou plusieurs opérateur(s) économique(s), dans ce cas 6 au maximum
Mots descripteurs : Produits des industries diverses, Textile, Vaisselle

Lot(s) 3. -
Linge de toilette en coton bio personnalisable, qui sera passé sans minimum avec un maximum annuel de 7000euro(s)ht et un seul opérateur économique
Mots descripteurs : Produits des industries diverses, Textile, Vaisselle

Lot(s) 4. -
Art de la table personnalisable, qui sera passé sans minimum avec un maximum annuel de 17000 euro(s)ht et un seul ou plusieurs opérateur(s) économique(s), dans ce cas 3 au maximum
Mots descripteurs : Produits des industries diverses, Textile, Vaisselle

Lot(s) 5. -
Linge de cuisine personnalisable, qui sera passé sans minimum avec un maximum annuel de 9000 euro(s)ht et un seul ou plusieurs opérateur(s) économique(s), dans ce cas 3 au maximum
Mots descripteurs : Produits des industries diverses, Textile, Vaisselle
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