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80 marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table personnalisables pour les boutiques des sites touristiques la régie commerciale du syndicat mixte/ destination baie de somme à Abbeville 80 marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table personnalisables pour les boutiques des sites touristiques la régie commerciale du syndicat mixte/ destination baie de somme à Abbe...
Syndicat Mixte Baie de Somme 80142Abbeville
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80 marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table personnalisables pour les boutiques des sites touristiques la régie commerciale du syndicat mixte/ destination baie de somme à Abbeville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 548418

Date de clôture estimée : 29/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/03/13)
13-42931
SOURCEWEB (04/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte Baie de Somme.
Correspondant : M. Buisine Jean Claude, Président, 1 Place de l'amiral Courbet 80142 Abbeville Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : marché de fourniture et livraison d'articles d'art de la table personnalisables pour les boutiques des sites touristiques la régie commerciale du Syndicat Mixte/ Destination Baie de Somme.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 18530000
Objets supplémentaires : 39221110, 39513000, 39298900.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR223ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché sera passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue en avril 2013 ; il sera renouvelable deux fois une année, par tacite recondution, sauf décision contraire du Syndicat Mixte / dbs. C'est un marché à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 40000 €o(s)ht par an pour l'ensemble des lots (voir détail ci après), en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Le marché est composé de 3 lots séparés ; Les lots 1 et 3 seront chacun passé avec un seul opérateur économique, le lot 2 sera passé avec un ou plusieurs opérateur(s) économique(s) (3 au maximum)

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres, par mandat administratif, dans les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement (si conjoint avec mandataire solidaire).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 mars 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : artdelatablepersomars2013.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE sera envoyé, sur simple demande par télécopieur au 03.22.31.19.33 ; il est également téléchargeable sur le site : www.baiedesomme.org à l'onglet 'Marchés publics', rubrique 'Fournitures'.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_OcSa7JbgOD.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens tél. : 03-22-33-61-70 télécopieur : 03-22-33-61-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Articles de décoration personnalisables, qui sera passé avec un maximum annuel de 5000 €o(s)ht.

C.P.V. - Objet principal : 45451000
Objets supplémentaires : 18530000.
Lot(s) 2 Art de la table personnalisable ; qui sera passé avec un maximum annuel de 30 000euro(s)ht.

C.P.V. - Objet principal : 39298900
Objets supplémentaires : 39221160, 33764000.
Lot(s) 3 Linge de table personnalisable ; qui sera passé avec un maximum annuel de 5 000 €o(s)ht.

C.P.V. - Objet principal : 39513000.

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