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80 fourniture et livraison de produits alimentaires artisanaux thématiques pour le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, pour le compte du syndicat Baie de Somme, à Abbeville 80 fourniture et livraison de produits alimentaires artisanaux thématiques pour le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, pour le compte du syndicat Baie de Somme, à Abbeville marché...
Syndicat Mixte Baie de Somme 80142Abbeville 03 22 31 19 33
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80 fourniture et livraison de produits alimentaires artisanaux thématiques pour le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, pour le compte du syndicat Baie de Somme, à Abbeville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395362

Date de clôture estimée : 26/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/15)
15-20758

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte Baie de Somme.
Correspondant : M. Buisine Jean Claude, Président, 1 Place de l'amiral Courbet 80142 Abbeville Cedex tél. : 03-22-20-60-30 télécopieur : 03-22-31-19-33.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : marché de fourniture et livraison de produits alimentaires artisanaux thématiques (argousier, rose, violette, coquelicot...) pour le Syndicat Mixte Baie de Somme - grand Littoral Picard : les sites et boutiques de la régie commerciale Destination Baie de Somme.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15000000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR223ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 51000 €o(s)ht par an; Le marché sera passé avec un seul ou plusieurs opérateurs économiques (6 au maximum). Il sera conclu pour une durée allant de sa notifiaction, prévue courant mars 2015, jusqu'au 28 février 2016, et sera renouvelable 3 fois une année, sauf décision contraire du Syndicat Mixte / Destination Baie de Somme
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif, dans les règles de la comptabilité publique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 février 2015, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : alim artis thémati fév2015.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les documents du marché seront envoyés sur simple demande par télécopieur au 03.22.31.19.33
le DCE est également téléchargeable sur les sites du Syndicat Mixte /Dbs : www.baiedesomme.org , onglet "marchés publics", rubrique "fournitures".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 télécopieur : 03-22-33-61-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier 80000 Amiens.

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