Centrale des marchés
AOO LVF 202262A2235 - Fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts pour le SM3R. Fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts ville : ARRAS Cedex 9 designation : Conseil dé...
Conseil départemental du Pas-de-Calais 62018ARRAS Cedex 9 dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

AOO LVF 202262A2235 - Fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts pour le SM3R.

Marché public ou privé
Référence du marché : 7267707

Date de clôture estimée : 09/01/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/22)
22-159350
JOUE (07/12/22)
681124-2022
SOURCEWEB (07/12/22)

Département(s) de publication : 62
Annonce No 22-159350
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental du Pas-de-Calais, Numéro national d'identification : 22620001200012, Rue de la Paix, 62018, ARRAS Cedex 9, F, Courriel : dcp.secretariat@pasdecalais.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics596280.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics596280.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics596280.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AOO LVF 202262A2235 - Fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts pour le SM3R.
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 16800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées et réparation pour faucheuses, broyeurs de végétaux, balayeuses de voirie et matériels d'entretien d'espaces verts
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 920 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et réparation pour broyeurs de végétaux de marque SAELEN, BUGNOT, SCHLIESING, DESVOYS
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pièces détachées et réparation pour broyeurs de végétaux de marque SAELEN, BUGNOT, SCHLIESING, DESVOYS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de transmission du devis sur tarif public / Pondération : 10
     2. Durée de garantie pièces de rechange / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euros HT maximum annuel de 50 000.00euros.Pas de dépenses pour les années antérieures - nouveau marché.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces d'usure universelles pour faucheuses toutes marques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pièces d'usure universelles pour faucheuses toutes marques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de transmission du devis sur tarif public / Pondération : 10
     2. Durée de garantie pièces de rechange / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euros HT maximum annuel de 40 000.00euros.A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 16 830.39euros / 2020 : 11 905.60euros / 2021 : 11 164.02euros/ 2022(en cours) : 3 028.95euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées pour faucheuses de marque FERRI
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pièces détachées pour faucheuses de marque FERRI
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de transmission du devis sur tarif public / Pondération : 10
     2. Durée de garantie pièces de rechange / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euros HT maximum annuel de 40 000.00euros.A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 9 583.06euros / 2020 : 7 222.01euros / 2021 : 6 599.25euros/ 2022(en cours) : 1 706.57euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces d'usure et consommables pour balayeuses toutes marques
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34921100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pièces d'usure et consommables pour balayeuses toutes marques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de transmission du devis sur tarif public / Pondération : 10
     2. Durée de garantie pièces de rechange / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euros HT maximum annuel de 30 000.00euros.A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 4 782.26euros / 2020 : 10 274.34euros / 2021 : 4 634.46euros/ 2022(en cours) : 4 912.59euros.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et réparation pour balayeuses de marque RABAUD
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34921100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pièces détachées et réparation pour balayeuses de marque RABAUD
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai detransmission du devis sur tarif public / Pondération : 10
     2. Durée de garantie pièces de rechange / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant euros HT maximum annuel de 40 000.00euros.A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019 : 5 092.79euros / 2020 : 7 519.09euros / 2021 : 3 967.74euros/ 2022(en cours) : 952.49€.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et réparation pour matériels d'entretien d'espaces verts
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pièces détachées et réparation pour matériels d'entretien d'espaces verts
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de transmission du devis sur tarif public / Pondération : 10
     2. Durée de garantie pièces de rechange / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant € HT maximum annuel de 30 000.00€.Pas de dépenses antérieures - nouveau marché.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d’un DUME)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2023 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 janvier 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les dates et heure d’ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 03 59 54 23 42, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 03 59 54 23 42, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 décembre 2022
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous