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RUE DES PIVOINES A MERIGNAC TRAVAUX Organisme : AQUITANIS OPH de la CU de Bordeaux Intitulé : RUE DES PIVOINES A MERIGNAC TRAVAUX Procédure : Proc.Simpl.
AQUITANIS OPH de la CU de Bordeaux
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RUE DES PIVOINES A MERIGNAC TRAVAUX

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155836

Date de clôture estimée : 31/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/07/14)

Organisme : AQUITANIS OPH de la CU de Bordeaux

Intitulé : RUE DES PIVOINES A MERIGNAC TRAVAUX

Procédure : Proc.Simpl.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 31/07/2014 à 17 h 00

Description : Département de publication : 33 Gironde Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AQUITANIS OPH de la CU de Bordeaux, 94 cours des Aubiers, 33028 bordeaux cedex, 05 56 11 84 46 Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Nom officiel: AQUITANIS Code d'identification national: (s'il est connu) _____ Adresse postale: 1 avenue André Reinson CS 30 239 Ville: Bordeaux Code postal: 33028 Pays: France (FR) Point(s) de contact: _____ Téléphone: +33 0556118446 À l'attention de: Isabelle SAINTE MARIE E-mail: i.sainte-marie@aquitanis.fr Fax: _____ Adresse(s) internet: (le cas échéant) Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: (URL) http://www.aquitanis.fr Adresse du profil d'acheteur: (URL) _____ Accès électronique à l'information: (URL) _____ Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: (URL) _____ Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l'annexe A.I) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l'annexe A.II) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l'annexe A.III) I.2) Type de pouvoir adjudicateur Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Agence/office national(e) ou fédéral(e) Autorité régionale ou locale Agence/office régional(e) ou local(e) Organisme de droit public Institution/agence européenne ou organisation internationale Autre: (veuillez préciser) I.3) Activité principale Services généraux des administrations publiques FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 2 / 17 Défense Ordre et sécurité publics Environnement Affaires économiques et financières Santé Logement et équipements collectifs Protection sociale Loisirs, culture et religion Éducation Autre: (veuillez préciser) I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui non des informations supplémentaires sur ces pouvoirs adjudicateurs peuvent être fournies à l'annexe A FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 3 / 17 Section II : Objet du marché II.1) Description : II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : Travaux de construction de deux logements individuels rue des Pivoines à Mérignac II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Ne choisir qu'une seule catégorie - travaux, fournitures ou services - correspondant le plus à l'objet spécifique de votre marché ou de vos achats Travaux Fournitures Services Exécution Conception et exécution Exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences spécifiées par le pouvoir adjudicateur Achat Crédit-bail Location Location-vente Plusieurs de ces formes Catégorie de services nº: _____ Voir l'annexe C1 pour les catégories de services Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : _____ Code NUTS: II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: L'avis concerne un marché public L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre L'avis concerne la mise en place d'un système d'acquisition dynamique (SAD) II.1.4) Information sur l'accord-cadre : (le cas échéant) Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Accord-cadre avec un seul opérateur Nombre : _____ ou (le cas échéant) nombre maximal : _____ de participants à l'accord-cadre envisagé Durée de l'accord-cadre Durée en années : _____ ou en mois : _____ Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : _____ Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (le cas échéant, en chiffres uniquement) Valeur estimée hors TVA : _____ Monnaie : ou fourchette: entre : _____ : et : _____ : Monnaie : Fréquence et valeur des marchés à attribuer : (si elles sont connues) _____ II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 4 / 17 Travaux de construction de deux logements individuels, 9 et 11 rue des Pivoines à Mérignac (3 lots) II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : Descripteur principal Descripteur supplémentaire (le cas échéant) Objet principal 45210000 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui non II.1.8) Lots: (pour le détail par lot, utiliser l'annexe B autant de fois qu'il y a de lots) Division en lots: oui non (si oui) Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots II.1.9) Variantes: Des variantes seront prises en considération : oui non II.2) Quantité ou étendue du marché : II.2.1) Quantité ou étendue globale : (y compris tous les lots, toutes les reconductions et toutes les options, le cas échéant) La présente consultation comprend 3 corps d'état en tranche ferme sur un délai de 4 mois. (le cas échéant, en chiffres uniquement) Valeur estimée hors TVA : _____ Monnaie : ou fourchette: entre : _____ : et : _____ : Monnaie : II.2.2) Information sur les options : (le cas échéant) Options : oui non (si oui) description de ces options : _____ (s'il est connu) calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : _____ ou en jours : _____ (à compter de la date d'attribution du marché) II.2.3) Reconduction : (le cas échéant) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui non Nombre de reconductions éventuelles: (s'il est connu) _____ ou fourchette: entre : _____ et: _____ (si elles sont connues) dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: _____ ou en jours: _____ (à compter de la date d'attribution du marché) II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux: Durée en mois : 4 ou en jours: _____ (à compter de la date d'attribution du marché) ou Début: ______ (jj/mm/aaaa) Fin: ______ (jj/mm/aaaa) FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 5 / 17 Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) Conditions relatives au contrat: III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: (le cas échéant) Retenue de garantie. Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la règlementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Ressources propres et extérieures publiques et privées (emprunt et subvention) Paiement à 30 jours par virement conformément à la règlementation. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: (le cas échéant) En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. III.1.4) Autres conditions particulières: (le cas échéant) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui non (si oui) description de ces conditions: _____ III.2) Conditions de participation: III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période. III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: _____ Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): (le cas échéant) _____ III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: norme UTAC de transport de containers Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): (le cas échéant) _____ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 6 / 17 III.2.4) Informations sur les marchés réservés: (le cas échéant) Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés III.3) Conditions propres aux marchés de services: III.3.1) Information relative à la profession: La prestation est réservée à une profession particulière : oui non (si oui) références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : _____ III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service: Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui non FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 7 / 17 Section IV : Procédure IV.1) Type de procédure: IV.1.1) Type de procédure: Ouverte Restreinte Restreinte accélérée Justification du choix de la procédure accélérée: _____ Négociée Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) : oui non (si oui, indiquer les nom et adresse des opérateurs économiques déjà sélectionnés dans la section VI.3 Renseignements complémentaires ) Négociée accélérée Justification du choix de la procédure accélérée: _____ Dialogue compétitif IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer: (procédures restreinte et négociée, dialogue compétitif) Nombre d'opérateurs envisagé: _____ ou Nombre minimal envisagé: _____ et (le cas échéant) nombre maximal _____ Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: _____ IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue: (procédure négociée, dialogue compétitif) Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui non IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution (cocher la ou les case(s) concernée(s)) Prix le plus bas ou Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous (les critères d'attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n'est pas possible pour des raisons démontrables) des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif Critères Pondération Critères Pondération 1. Prix 40 6. _____ _____ 2. Vaaleur Technique 40 7. _____ _____ 3. Délai d'exécution 20 8. _____ _____ 4. _____ _____ 9. _____ _____ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 8 / 17 Critères Pondération Critères Pondération 5. _____ _____ 10. _____ _____ IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée oui non (si oui, le cas échéant) renseignements complémentaires sur l'enchère électronique: _____ IV.3) Renseignements d'ordre administratif: IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: (le cas échéant) _____ IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: oui non (si oui) Avis de préinformation Avis sur un profil d'acheteur Numéro de l'avis au JOUE: _____ du: ______ (jj/mm/aaaa) Autres publications antérieures (le cas échéant) IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif: (dans le cas d'un dialogue compétitif) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date: 31/07/2014 Heure: 16:00 Documents payants oui non (si oui, en chiffres uniquement) Prix: _____ Monnaie: _____ Modalités de paiement: _____ IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: Date: 31/07/2014 Heure: 17:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: (si elle est connue, dans le cas d'une procédure restreinte ou négociée ou d'un dialogue compétitif) Date: ______ IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Toutes les langues officielles de l'UE Langue(s) officielle(s) de l'UE: FR Autre: _____ IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: jusqu'au: : ______ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 9 / 17 ou Durée en mois : _____ ou en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres: Date : ______ (jj/mm/aaaa) Heure (le cas échéant) Lieu: _____ Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres (le cas échéant) : oui non (si oui) Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: _____ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 10 / 17 Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Renouvellement: (le cas échéant) Il s'agit d'un marché renouvelable : oui non (si oui) calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: _____ VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne: Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui non (si oui) Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): _____ VI.3) Informations complémentaires: (le cas échéant) Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme e-marchespublics.com ou le site aquitanis.Les offres devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposées contre récépissé à l'accueil du siège d'aquitanis avant les dates et heures indiquées. L'enveloppe portera la mention « TVX RUE DES PIVOINES », le numéro du lot et le nom du candidat. Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme http://aquitanis.ou e-marchespublics.com VI.4) Procédures de recours: VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Nom officiel: Tribunal administratif Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947 Ville: Bordeaux Code postal: _____ Pays: France (FR) Téléphone: _____ E-mail: Fax: _____ Adresse internet: (URL) _____ Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: _____ Adresse postale: _____ Ville: _____ Code postal: _____ Pays: _____ Téléphone: _____ E-mail: Fax: _____ Adresse internet: (URL) _____ VI.4.2) Introduction des recours: (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, à défaut, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Soit référé pré-contractuel introduit Préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative). Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative. FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 11 / 17 Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de La publication de la décision contesté. Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Nom officiel: _____ Adresse postale: _____ Ville: _____ Code postal: _____ Pays: _____ Téléphone: _____ E-mail: Fax: _____ Adresse internet: (URL) _____ VI.5) Date d'envoi du présent avis: 11/07/2014 (jj/mm/aaaa) - ID:2014-091792 FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 12 / 17 Annexe A Adresses supplémentaires et points de contact I) Adresses et points de contacts auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Nom officiel: _____ Code d'identification national: (s'il est connu) _____ Adresse postale: _____ Ville: _____ Code postal: _____ Pays: _____ Point(s) de contact: _____ Téléphone: _____ À l'attention de: _____ E-mail: Fax: _____ Adresse internet: (URL) _____ II) Adresses et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus Nom officiel: _____ Code d'identification national: (s'il est connu) _____ Adresse postale: _____ Ville: _____ Code postal: _____ Pays: _____ Point(s) de contact: _____ Téléphone: _____ À l'attention de: _____ E-mail: Fax: _____ Adresse internet: (URL) _____ III) Adresses et points de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées Nom officiel: _____ Code d'identification national: (s'il est connu) _____ Adresse postale: _____ Ville: _____ Code postal: _____ Pays: _____ Point(s) de contact: _____ Téléphone: _____ À l'attention de: _____ E-mail: Fax: _____ Adresse internet: (URL) _____ IV) Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Nom officiel _____ Code d'identification national ( si elles sont connues ): _____ Adresse postale: _____ Ville _____ Code postal _____ Pays _____ -------------------- (Utiliser l'annexe A, section IV, autant de fois que nécessaire) -------------------- FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 13 / 17 Annexe B Information sur les lots Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur Travaux de construction de deux logements individuels rue des Pivoines à Mérignac Lot nº : 1 Intitulé : GROS OEUVRE VRD RESEAUX 1) Description succincte: _____ 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): Descripteur principal Descripteur supplémentaire (le cas échéant) Objet principal 45210000 3) Quantité ou étendue: _____ (si elle est connue, en chiffres uniquement) Valeur estimée des travaux hors TVA: _____ Monnaie: ou fourchette: entre : _____ et: _____ Monnaie: 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement: (le cas échéant) Durée en mois : _____ ou en jours : _____ (à compter de la date d'attribution du marché) ou Début: ______ (jj/mm/aaaa) Fin: ______ (jj/mm/aaaa) 5) Information complémentaire sur les lots: _____ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 14 / 17 Annexe B Information sur les lots Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur Travaux de construction de deux logements individuels rue des Pivoines à Mérignac Lot nº : 2 Intitulé : DEPLACEMENT STATION EPURATION 1) Description succincte: _____ 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): Descripteur principal Descripteur supplémentaire (le cas échéant) Objet principal 45210000 3) Quantité ou étendue: _____ (si elle est connue, en chiffres uniquement) Valeur estimée des travaux hors TVA: _____ Monnaie: ou fourchette: entre : _____ et: _____ Monnaie: 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement: (le cas échéant) Durée en mois : _____ ou en jours : _____ (à compter de la date d'attribution du marché) ou Début: ______ (jj/mm/aaaa) Fin: ______ (jj/mm/aaaa) 5) Information complémentaire sur les lots: _____ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 15 / 17 Annexe B Information sur les lots Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur Travaux de construction de deux logements individuels rue des Pivoines à Mérignac Lot nº : 3 Intitulé : SECOND OEUVRE ET FINITIONS 1) Description succincte: _____ 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): Descripteur principal Descripteur supplémentaire (le cas échéant) Objet principal 45210000 3) Quantité ou étendue: _____ (si elle est connue, en chiffres uniquement) Valeur estimée des travaux hors TVA: _____ Monnaie: ou fourchette: entre : _____ et: _____ Monnaie: 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement: (le cas échéant) Durée en mois : _____ ou en jours : _____ (à compter de la date d'attribution du marché) ou Début: ______ (jj/mm/aaaa) Fin: ______ (jj/mm/aaaa) 5) Information complémentaire sur les lots: _____ FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 16 / 17 Annexe C1 - Marchés généraux Catégories de services visées à la section II: Objet du marché Directive 2004/18/CE Catégorie nº [1] Désignation 1 Services d'entretien et de réparation 2 Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier 3 Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier 4 Transports de courrier par transport terrestre [3] et par air 5 Services de télécommunications 6 Services financiers: a) Services d'assurances b)Services bancaires et d'investissement [4] 7 Services informatiques et services connexes 8 Services de recherche et de développement [5] 9 Services comptables, d'audit et de tenue de livres 10 Services d'études de marché et de sondages 11 Services de conseil en gestion [6] et services connexes 12 Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques 13 Services de publicité 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés 15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues Catégorie nº [7] Désignation 17 Services d'hôtellerie et de restauration 18 Services de transports ferroviaires 19 Services de transport par eau 20 Services annexes et auxiliaires des transports 21 Services juridiques 22 Services de placement et de fourniture de personnel [8] 23 Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés 24 Services d'éducation et de formation professionnelle 25 Services sociaux et sanitaires 26 Services récréatifs, culturels et sportifs [9] 27 Autres services 1 Catégories de services au sens de l'article 20 et de l'annexe II A de la directive 2004/18/CE. 2 À l'exclusion des services de transports ferroviaires couverts par la catégorie 18. 3 À l'exclusion des services de transports ferroviaires couverts par la catégorie 18. 4 À l'exclusion des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services fournis par des banques centrales. Sont également FR Formulaire standard 02 - Avis de marché 17 / 17

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