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Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - Moniteurs ca... Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantabl...
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1419936

Date de clôture estimée : 17/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/03/15)
15-31015
Département(s) de publication : 75 Annonce No 15-31015 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : AP-HP - AGEPS (Achats), direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin, Contact : M. le directeur de l'ageps, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. (+33) 1 46 64 13 34. E-mail : logistique-achats.conso@eps.aphp.fr . Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AGEPS - APHP, 7 rue du Fer à Moulin, Contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_v7nRdzZ7XE . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AGEPS - APHP, 7 rue du Fer à Moulin, Contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_v7nRdzZ7XE . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AGEPS - APHP, 7 rue du Fer à Moulin, Contact : direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage, F-75005 Paris. Fax (+33) 1 46 69 12 34. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_v7nRdzZ7XE . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables, et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hopitaux de l'aphp. Code NUTS |FR10| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Valeur estimée hors TVA : 38 000 000 euros. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose - moniteurs cardiaques implantables, et des prestations associées, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33182100 , 33182210 , 33123210 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : trente deux lots (32). II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : A compter du : 1.e.r novembre 2015. Jusqu'au : 31 octobre 2018. Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantablesLe lot identique au lot 2 Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. LOT n o 2 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre standard avec et/ou sans asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantablesLe lot identique au lot 1. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. LOT n o 3 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 4 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 5 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 40 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 6 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille ( 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre de petite taille ( 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 10 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 7 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 350 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantablesLe lot identique au lot 8. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. LOT n o 8 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 350 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantablesLe lot identique au lot 7. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés. LOT n o 9 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 160 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 10 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 175 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 11 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec télétransmission automatique des données à distance, avec asservissement de fréquence 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 200 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 12 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables double chambre MONOSONDE avec asservissement de fréquence (VDDR) et fonction d'autoseuil ventriculaire 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables double chambre MONOSONDE avec asservissement de fréquence (VDDR) et fonction d'autoseuil ventriculaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 20 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 13 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 35 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 14 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction d'optimisation électrique des délais auriculo-ventriculaire et interventriculaire à partir du temps de conduction intercavité 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 35 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 15 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec télétransmission automatique des données à distance 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 35 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 16 intitulé : Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier 1) Description succincte Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de réaliser des électrocardiogrammes sans fil à partir du boitier 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182210 . 3) Quantité ou étendue 35 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Stimulateurs cardiaques implantables LOT n o 17 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 20 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 18 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 30 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 19 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 30 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 20 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 30 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 21 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 30 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 22 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 23 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre permettant le chevauchement des zones de stimulation ventriculaire et des zones de traitement des tachycardies ventriculaires lentes de plus de 40 coups par minute 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 24 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 25 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction d'induction des arythmies par courant continu 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 26 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 27 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction permettant le suivi de l'apnée du sommeil 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 70 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 28 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 70 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 29 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 30 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 70 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 31 intitulé : Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes 1) Description succincte Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la possibilité de régler les zones de traitement anti-tachycardie soit en battements par minute soit en millisecondes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33182100 . 3) Quantité ou étendue 50 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Défibrillateurs cardiaques implantables LOT n o 32 intitulé : Moniteurs cardiaques implantables permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes de vomume supérieur à 5 cm3 1) Description succincte Moniteurs cardiaques implantables permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes de vomume supérieur à 5 cm3 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33123210 . 3) Quantité ou étendue 150 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Moniteurs cardiaques implantables Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des hôpitaux de l'ap-hp. application des articles 86 à 118 du CMP ; Prix unitaires, définitifs, les prix sont révisables de la façon suivante : - à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp). III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation. les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation. s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir : La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ; Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. performances techniques et cliniques. Pondération : 28. 2. adaptabilité à l'usage. Pondération : 30. 3. développement durable. Pondération : 2. 4. prix. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 avril 2015 - 16:00. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17 avril 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_v7nRdzZ7XE sous la référence ageps ao 15-46 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 2 mars 2015
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