1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord Cadre "Marché de travaux sur bons de commande sur bordereau de prix"
Description: Marché de travaux sur bons de commande sur bordereau de prix tout corps d'état en partie privative et en partie commune pour le patrimoine de la SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Identifiant de la procédure: b824609d-6c04-4a0b-b5eb-803e1677aa34
Avis précédent: f27ff989-92ed-4296-98a2-3c79da84c6a6-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix en Ile de France
Description: Accord Cadre Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix en partie privative et partie commune du patrimoine de Pierres et Lumières
Identifiant interne: LOT N° 1 : ILE DE FRANCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/06/2024
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: SA HLM PIERRES ET LUMIERES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix dans le Loiret
Description: Accord Cadre Marché de travaux TCE sur bons de commande sur bordereau de prix en partie privative et partie commune du patrimoine de Pierres et Lumières
Identifiant interne: LOT N° 2 : LOIRET
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/06/2024
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: SA HLM PIERRES ET LUMIERES
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 501 111 00013
Adresse postale: Parvis du tribunal de
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA HLM PIERRES ET LUMIERES
Numéro d’enregistrement: 67202208400053
Adresse postale: 112 AV ARISTIDE BRIAND
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Pays: France
Téléphone: 01 46 11 46 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 42b1f5ac-7e22-4c75-976b-e9ab08cb847b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/08/2024 15:42:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 513072-2024
Numéro de publication au JO S: 166/2024
Date de publication: 27/08/2024
