Centrale des marchés
Travaux d'aménagement de la ZAC des Près de la Colombière à BONS-EN-CHABLAIS travaux a exécuter pour le compte du groupement de commande associant la commune de Bons-en-Chablais, le SYANE et Opérateur des Alpes. Ils comprennent : #Pilotage de l'opération, travaux préparatoi...
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Travaux d'aménagement de la ZAC des Près de la Colombière à BONS-EN-CHABLAIS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2998684

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/07/17)
293694-2017
BOAMP (27/07/17)
17-106351

Département(s) de publication : 74
Annonce No 17-106351
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE BONS EN CHABLAIS, 15 place Henri Boucher, Point(s) de contact : TERACTEM, mandataire de la Commune, 74890, BONS-EN-CHABLAIS, F, Téléphone : (+33) 4 50 08 31 00, Courriel : consultbons@teractem.fr, Code NUTS : FR718
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bons-en-chablais.fr
Adresse du profil acheteur : https://teractem.achatpublic.com
SYANE, 27 Rue de la Paix - BP 40045, 74002, ANNECY CEDEX, F, Téléphone : (+33) 4 50 33 50 60, Courriel : info@syane.fr, Code NUTS : FR718, Adresse internet : http://www.syane.fr
OPERATEUR DES ALPES (marque de TERACTEM), 105 Avenue de Genève - CS 40528, 74014, Annecy Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 50 08 31 00, Courriel : consultbons@teractem.fr, Code NUTS : FR718, Adresse internet : http://www.teractem.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://teractem.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux d'aménagement de la ZAC des Près de la Colombière à BONS-EN-CHABLAIS
Numéro de référence : 1516/T99/1
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45230000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : travaux a exécuter pour le compte du groupement de commande associant la commune de Bons-en-Chablais, le SYANE et Opérateur des Alpes. Ils comprennent : #Pilotage de l'opération, travaux préparatoires, terrassements et voiries ; #Génie civil ; #Réseaux secs et humides ; #Revêtements, espaces verts et mobiliers ; #Maçonnerie et superstructures ; #Eclairage public et eau potable.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 5 158 752,41 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR718|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : travaux préparatoires, terrassements et voiries ; Génie civil ;Réseaux secs et humides ; Revêtements, espaces verts et mobiliers ; Maçonnerie et superstructures ; Eclairage public et eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 141-254333 du 23/07/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 juillet 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COLAS RRA Centre PERRIER 74 mandataire, ZI43 Rue des Entreprises, 74550, PERRIGNIER, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : non
PEPINIERES CHABLAISIENNE GAGNAIRE, 74200, THONON LES BAINS, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
HBI, Allée de la Mandallaz duocité - Bat B, 74370, METZ TESSY, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
SOLS SAVOIE, ZAC d'Orsan, 74540, ST FELIX, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
SAGE Ingenierie, ZI Mayencin, 38610, GIERES, F, Code NUTS : FR714
Le titulaire est une PME : oui
ELECTRICITE ET TP DEGENEVE, Le Seytroux, 74470, LULLIN, F, Code NUTS : FR718
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 158 752,41
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a l'issue de la consultation, chaque maître d'ouvrage du groupement de commande signe un contrat avec le titulaire.La consultation des marchés publics de droit administratif peut être effectuée à l'adresse de chacun des organismes acheteurs publics concernés
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, Greffe du tribunal - 2 place de Verdun - BP 1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, Greffe du tribunal - 2 place de Verdun - BP 1135, 38022, Grenoble Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 juillet 2017
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