SMBVAR
Élaboration du dossier de candidature du Programme d'action de prévention des inondations (PAPI) des Basses Vallées Angevines et son évaluation environnementale
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme.
Type de Numéro national d'identification : 20008082800011.
Ville : Angers.
Code postal : 49000.
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://alm.marches-securises.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui à partir du vendredi 10 juillet 2026.
Nom du contact : Anne-Laure Riobe.
Adresse mail du contact : anne-laure.riobe@smbvar.fr
N° téléphone du contact : 02 41 05 45 07
Section 3 : Procédures
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Date et heure limites de réception des plis : 14 août 2026 à 18 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : exigée.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : oui.
Critères d'attribution : 40 % prix - 60 % techniques (voir RC).
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : élaboration du dossier de candidature ru Programme d'action de prévention des inondations (PAPI) des Basses Vallées Angevines et son évaluation environnementale.
Code CPV principal : 79311000.
Type de marché : service.
Description succincte du marché :
Tranche ferme divisée en 4 phases techniques : cadrage - diagnostic/bilan/concertation - programme d'action et évaluation environnementale - Instruction et labellisation.
Tranche optionnelle :
TO 1 : ateliers participatifs.
TO 2 : synthèse des observations du public.
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire sur l'ensemble du territoire du SMBVAR.
Durée du marché (en mois) : 22 mois.
Section 5 : Lots
Marché alloti : non.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
