Centrale des marchés
Fourniture et livraison de matériels, équipements et matériaux de bâtiments et de génie civil Cet accord-cadre a pour objet le fourniture et la livraison de matériels, équipements et matériaux de bâtiments et de génie civil pour des travaux ou interventions. Les prestations définies au C.C....
Amiens Métropole 80027AMIENS amca@amiens-metropole.com
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Fourniture et livraison de matériels, équipements et matériaux de bâtiments et de génie civil

Marché public ou privé
Référence du marché : 5982282

Date de clôture estimée : 18/05/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/21)
21-41749
JOUE (02/04/21)
163248-2021

Département(s) de publication : 80
Annonce No 21-41749
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Amiens Métropole, Place de l'hôtel de ville Cedex 1 BP 2720, 80027, AMIENS, F, Courriel : amca@amiens-metropole.com, Code NUTS : FRE23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.amiens.fr
Adresse du profil acheteur : http://amiens.fr/marchespublics
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://amiens.fr/marchespublics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://amiens.fr/marchespublics
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de matériels, équipements et matériaux de bâtiments et de génie civil
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Cet accord-cadre a pour objet le fourniture et la livraison de matériels, équipements et matériaux de bâtiments et de génie civil pour des travaux ou interventions. Les prestations définies au C.C.P. sont réparties en 13 lots.Forme de marché : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations (tous lots confondus) pour la durée de l'accord-cadre : 8 000 000,00 euro(s).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 8 000 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43325100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OUTILLAGES ET CONSOMMABLES POUR L'ENTRETIEN ET L'AMENAGEMENT DES ESPACES ET VOIES EXTÉRIEURS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03419100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BOIS, CONSOMMABLES ET HUISSERIES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 480 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42131400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MATÉRIAUX, FOURNITURES ET CONSOMMABLES EN SANITAIRE ET PLOMBERIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURES ET CONSOMMABLES ÉLECTRIQUES POUR L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 600 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MATÉRIAUX, FOURNITURES ET CONSOMMABLES DE CONSTRUCTION (MACONNERIE) ET DE COUVERTURE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34928220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CLÔTURES ET ACCESSOIRES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44111400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PEINTURES, FOURNITURES ET CONSOMMABLES POUR TRAVAUX INTÉRIEURS et EXTÉRIEURS (REVETEMENTS MURAUX ET SOLS)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44512000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OUTILLAGE MANUEL,ÉLECTROPORTATIF, EQUIPEMENTS DE CHANTIERS ET ATELIERS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 300 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44316400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24959100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SERRURERIE ET QUINCAILLERIE DU BÂTIMENT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38622000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VITRERIE, MIROITERIE ET ACCESSOIRES POUR VITRIER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39531310
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03115110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39561110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURES ET CONSOMMABLES POUR MANIFESTATIONS DIVERSES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14711000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14721000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FER ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS (ARTICLES METALLURGIQUES)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 75.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : LOCATION ET REMPLISSAGE DE GAZ TECHNIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Contrairement aux autres lots, le lot 13 est analysé sur la base du critère unique du prix (100%).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il peut candidater à un marché public et qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (rubrique F1 du DC1 cochée ou annexe 1 du R.C. renseignée, datée et signée) ; Le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, ou de procédure équivalente régie par un droit étranger ; Le ou les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations en chaîne (extrait Kbis, procès-verbal de conseil d?administration, extraits de statuts, ...) ;
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Accord-cadre conclu à compter de sa date de notification. Exécution des prestations par l'émission de bons de commande dans les conditions définies au cahier des clauses particulières. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5% accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 mai 2021 - 17:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 mai 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre ne contient pas de conditions particulières d'exécution liées à l'environnement ou au domaine social. S'agissant d'un marché de fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisée pour la présente consultation (cf. Art. 2.2.1 du R.C.). La cotraitance est permise selon les modalités fixées à l'article 2.2.2 du R.C. Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'article 4.1 du règlement de la consultation (R.C.). Le contenu de la candidature et de l'offre est précisé à l'article 5 du R.C. La candidature peut être présentée, soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à l'étude du dossier, les candidats doivent faire parvenir leurs questions au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres (soit avant le 10 mai 2021 - 17h30). Une réponse sera alors adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres (soit avant le 12 mai 2021 à 17h30), à tous les candidats ayant retiré le dossier, par la publication d'un fichier questions-réponses sur la plateforme des marchés publics. La transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur est imposée pour cette consultation; les modalités sont définies à l'art. 6 du R.C. Chacun des lots de l'accord-cadre est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au R.C. (art. 7.2). L'acheteur peut, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général. Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 7.3 du R.C. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cedex 1, 80011, AMIENS CS 81114, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cedex 1, 80011, AMIENS CS 81114, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier Cedex 1, 80011, AMIENS CS 81114, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 mars 2021
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