Centrale des marchés
Aménagement d'une plateforme bois énergie, avec zones de stockage à l'air libre et un sous hangar, voiries lourdes Aménagement d'une plateforme bois énergie, avec zones de stockage à l'air libre et un sous hangar, voiries lourdes adresse : L'Arpège, 2 Avenue des Chasseurs Alpins BP 20109 designation : Arly...
Arlysere Agglomération 73207ALBERTVILLE CEDEX contact@arlysere.fr 04 79 10 01 81
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Aménagement d'une plateforme bois énergie, avec zones de stockage à l'air libre et un sous hangar, voiries lourdes

Marché public ou privé
Référence du marché : 3452786

Date de clôture estimée : 16/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/02/18)
BOAMP (16/02/18)
18-23228
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73
Annonce No 18-23228
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Arlysere Agglomération.
 Correspondant :  LOMBARD Franck, Président, l'arpège, 2 avenue des Chasseurs Alpins B.P. 20109 73207 Albertville Cedex, tél. : 04-79-10-48-48, télécopieur : 04-79-10-01-81, courriel : contact@arlysere.fr adresse internet : http://www.coral.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement d'une plateforme bois énergie, avec zones de stockage à l'air libre et un sous hangar, voiries lourdes.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation concerne l'aménagement d'une plateforme bois énergie, avec zones de stockage à l'air libre et un sous hangar, voiries lourdes.
les travaux se situent sur le territoire de la commune de Sainte-Hélène-Sur-Isère en Savoie. Les travaux sont répartis en 8 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
le CCE complète le CCTP pour le volet environnement. L'entreprise doit scrupuleusement respecter l'ensemble.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées sur le budget principal M14 de la Communauté d'agglomération Arlysère.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euros .HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si sa durée est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
- indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mars 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018-CAA-009.

Renseignements complémentaires : pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, l'entreprise pourra faire, 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plateforme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info
Une réponse sera alors adressée en temps utile, à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 février 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'Agglomération ARLYSERE : Service de la Commande Publique.
 2 avenue des Chasseurs Alpins, l'arpège B.P. 20109,  73207 Albertville, , tél. : 04-79-10-48-48, , télécopieur : 04-79-10-01-81, , courriel : contact@arlysere.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69 adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
deboisement, defrichement
C.P.V. - Objet principal : 45111220.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 2. -
terrassement, vrd, enrobe
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 3. -
espace vert, plantations
C.P.V. - Objet principal : 45112700.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 4. -
maçonnerie
C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 5. -
structure, charpente, couverture, bardage
C.P.V. - Objet principal : 45261213.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 6. -
travaux d'interieur du local d'accueil, menuiserie
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 7. -
electricite, eclairage, videoprotection
C.P.V. - Objet principal : 45311000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement

Lot(s) 8. -
pont a bascule
C.P.V. - Objet principal : 45221117.
Mots descripteurs : Electricité (travaux), Espaces verts, Maçonnerie, Menuiserie, Terrassement
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