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LAVAGE ET DESINFECTION DES CONTENEURS A DECHETS MENAGERS Numéro de la consultation : 8TCP01 LAVAGE ET DESINFECTION DES CONTENEURS A DECHETS MENAGERS url : http://www.agglo-agen.net correspondant : Service Marchés Publics, Président de l'Agglomératio...
Agglomération d'Agen 47916AGEN service.marches@agen.fr
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LAVAGE ET DESINFECTION DES CONTENEURS A DECHETS MENAGERS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3374091

Date de clôture estimée : 09/02/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/01/18)
18-7366
SOURCEWEB (19/01/18)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 47
Annonce No 18-7366
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agglomération d'Agen.
 Correspondant :  Service Marchés Publics, Président de l'agglomération d'agen, 8 rue André Chénier Cedex 9 B.P. 90045 47916 Agen, tél. : 05-53-69-68-84, courriel : service.marches@agen.fr adresse internet : http://www.agglo-agen.net.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agen.marcoweb.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 8tcp01 lavage et desinfection des conteneurs a dechets menagers.
CPV - Objet principal : 90918000
Objets supplémentaires : 90921000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRI14.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 102 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Période no1 Maximum (H.T.) 25 500,00 euro(s) Période no2 Maximum (H.T.) 25 500,00 euro(s) Période no3 Maximum (H.T.) 25 500,00 euro(s) Période no4 Maximum (H.T.) 25 500,00 euro(s) Total : 102 000,00 euro(s).
Estimation de la valeur (H.T.) : 102 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 8tcp01.

Le présent marché a un caractère périodique : oui

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 janvier 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : AGGLOMERATION D'AGEN Service des Marchés Publics.
 8 rue André Chénier Cedex 9 B.P. 90045,  47916 Agen, , tél. : 05-53-69-68-84, , courriel : service.marches@agen.fr,  adresse internet : http://agen.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : AGGLOMERATION D'AGEN Service des Marchés Publics.
 Correspondant : M. Kane Adama, Rédacteur Marchés Publics,  8 rue André Chénier Cedex 9 B.P. 90045,  47916 Agen, , tél. : 05-53-69-23-64, , courriel : adama.kane@agglo-agen.fr,  adresse internet : http://agen.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics.
 8 rue André Chénier Cedex 9 B.P. 90045,  47916 Agen.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue de Tastet CS 21490 33000 Bordeaux.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA 103 bis, rue Belleville B.P. 952 33063 Bordeaux Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA DE BORDEAUX 9 rue de Tastet CS 21490 33000 Bordeaux.

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