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A proximité de Antran 86100 Vienne
Acheteur : Ville de Châtellerault (86)
78 boulevard de Blossac
86100 Châtellerault
Tel : +33 549236505
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 21/05/2024  
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Secteurs d'activité
Équipement d'éclairage public.
Lampadaires d'éclairage public.
Réverbères.
Lampes d'éclairage public.

Fourniture d’ensembles mâts et Lanternes d’éclairage public.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/04/2024
JOUE - 217528-2024
217528-2024 - Mise en concurrence
France – Équipement d'éclairage public – Fourniture d’ensembles mâts et Lanternes d’éclairage public.
OJ S 73/2024 12/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Châtellerault (86)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’ensembles mâts et Lanternes d’éclairage public.
Description: Fourniture d'ensembles mâts et Lanternes d'éclairage public.
Identifiant de la procédure: 8125122d-8757-427c-8934-d694b93dafcc
Identifiant interne: N03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928510 Lampadaires d'éclairage public, 34928520 Réverbères, 34928530 Lampes d'éclairage public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: sur le territoire de la Ville de Châtellerault  
Ville: CHATELLERAULT
Code postal: 86100
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures - Durée : 1 An(s) à compter de la notification + 3 reconductions de manière tacite d’1 an soit une durée totale de 4 ans - Echantillons (voir art.3 du RC)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’ensembles mâts et Lanternes d’éclairage public
Description: Fourniture d’ensembles mâts et Lanternes d’éclairage public
Identifiant interne: N03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928500 Équipement d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928510 Lampadaires d'éclairage public, 34928520 Réverbères, 34928530 Lampes d'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: - 90 000€ Ht maximum par an
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Clause CEE (voir article 6.3 du CCAP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacités
Description: Capacités

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties financières
Description: Garanties financières

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens techniques
Description: Moyens techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 11/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Châtellerault (86)
Numéro d’enregistrement: 21860066600018
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac  
Ville: Châtellerault
Code postal: 86100
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549236505
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 1786004500029
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 054960791
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 64e96f5d-2f32-41e1-8447-38d96a6e95af - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 09:20:23 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 217528-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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