Ouverte
Commune d'Abbeville
Fournitures de denrées alimentaires et de boissons nécessaires à la confection des repas de la restauration collective
APPEL D'OFFRES OUVERT
Section : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune d'Abbeville
Numéro national d'identification : 21800001600012.
Adresse : 1 Place Max Lejeune - BP 20010 - 80101 ABBEVILLE Cedex.
Adresse internet de l'acheteur :
https://www.abbeville.frCode NUTS par zone : FRE23.
Contact : Monsieur Pascal Demarthe - 0322254347 - mp@abbeville.fr
URL du profil acheteur/de l'annonce :
https://demat.centraledesmarches.com/7077087URL des documents :
https://demat.centraledesmarches.com/7077087URL de présentation :
https://demat.centraledesmarches.com/7077087
Section : Activité de l'organisme
Activité(s) : Services généraux des administrations publiques
Section : Description du marché
Intitulé du marché : Fournitures de denrées alimentaires et de boissons nécessaires à la confection des repas de la restauration collective
Code CPV principal : 15800000-6.
Type de marché : Fournitures.
Description succinte du marché : Fournitures de denrées alimentaires et de boissons nécessaires à la confection des repas de la restauration collective
Section : Conditions de marché
Forme juridique du soumissionnaire donnée : Non Renseigné
Commande en ligne : Non.
Facturation en ligne : Obligatoire
Paiement en ligne : Oui.
Section : Informations sur la procédure
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21.
Nombre maximum de lots attribuables : 21.
Négociation : Aucune.
Section : Technique d'achat
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 21.
Justification de la durée d'un accord cadre : L'accord cadre ne dépasse pas les limites légales
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Section : Lots
Marché alloti : Oui.
Possibilité de présenter une offre pour : tous les lots.
Lot n°1 : Viande cuite sous vide.
Description du lot : Viande cuite sous vide
Code CPV : Principal : 15110000-2
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique de l'offre: 50%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 30%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 20%
Lot n°2 : Produits surgelés.
Description du lot : Produits surgelés
Code CPV : Principal : 15896000-5
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 50%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 30%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 20%
Lot n°3 : Produits laitiers et avicoles.
Description du lot : Produits laitiers et avicoles
Code CPV : Principal : 15500000-3
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 50%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 30%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 20%
Lot n°4 : Epicerie.
Description du lot : Epicerie
Code CPV : Principal : 15894700-8
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 50%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 30%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 20%
Lot n°5 : Viande de boeuf issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.
Description du lot : Viande de boeuf
Code CPV : Principal : 15111000-9
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°6 : Viande de porc issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.
Description du lot : Viande de porc
Code CPV : Principal : 15113000-3
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°7 : Viande de veau issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.
Description du lot : Viande de veau
Code CPV : Principal : 15111200-1
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°8 : Viande d'agneau issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.
Description du lot : Viande d'agneau
Code CPV : Principal : 15115100-8
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°9 : Volaille issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.
Description du lot : Volaille
Code CPV : Principal : 15112000-6
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°10 : Charcuterie/salaison issue d'un mode de production respectueux de l'environnement.
Description du lot : Charcuterie/salaison
Code CPV : Principal : 15131120-2
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°11 : Produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Produits surgelés
Code CPV : Principal : 15896000-5
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°12 : Produits laitiers et avicoles issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Produits laitiers et avicoles
Code CPV : Principal : 15500000-3
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°13 : Fruits issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Fruits
Code CPV : Principal : 15300000-1
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix de prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°14 : Légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Légumes
Code CPV : Principal : 15300000-1
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°15 : Viande de boeuf issue de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Viande de boeuf
Code CPV : Principal : 15111000-9
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°16 : Viande de porc issue de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Viande de porc
Code CPV : Principal : 15113000-3
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°17 : Viande de veau issue de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Viande de veau
Code CPV : Principal : 15111200-1
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°18 : Volaille issue de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Volaille
Code CPV : Principal : 15112000-6
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°19 : Charcuterie/salaison issue de l'agriculture biologique ou équivalent.
Description du lot : Charcuterie/salaison
Code CPV : Principal : 15131120-2
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 40%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 15%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 15%
Type de critère de sélection : Autre
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité environnementale: 30%
Lot n°20 : Boissons non alcoolisées.
Description du lot : Boissons non alcoolisées
Code CPV : Principal : 15980000-1
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 50%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 30%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 20%
Lot n°21 : Boissons alcoolisées.
Description du lot : Boissons alcoolisées
Code CPV : Principal : 15910000-0
Critères d'attribution : Coût
1. / Pondération :
Des variantes seront prises en considération : Non.
Options : Non .
Durée du marché : 36 mois
Programme financé par des fonds communautaires : Non
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres pour ce lot : Non.
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Valeur technique: 50%
Critères de sélection pour la seconde étape : Non.
Type de critère de sélection : Capacité économique et financière
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Prix des prestations: 30%
Type de critère de sélection : Capacité technique et professionnelle
Critère de sélection utilisé : utilisé
Description des critères de sélection : Qualité du service rendu: 20%
Section : Conditions de délais
Date limite de remise des offres : 04/10/2024 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : Pendant 6 Mois
Date d'ouverture des plis : 07/10/2024 à 10:00, lieu : Mairie d'Abbeville.
Section : Informations particulières
Habilitation sécurité requise : Non Précisé.
Documents à accès restreint : Non.
Présentation électronique : requise.
Langue de présentation : français.
Signature électronique : Oui
Section : Critères d'exclusion
Participation à une organisation criminelle : Les contrats de la commande publique ne
peuvent être attribués á des opérateurs économiques ayant fait l'objet de mesures
d'exclusion définies par le code de la Commande Publique..
Section : Procédure de recours
Instance chargée des procédures de recours
Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, à l'attention de : Tribunal Administratif , F-80011 Amiens Cedex. Tél. (+33) 3 22 31 61 70. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr.
Code d'identification national : 17800005500016. Adresse internet :
http://amiens.tribunal-administratif.fr/
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Dans le cadre de l'application de l'art R 414-6 du Code de Justice Administrative, résultant du décret 2018-251 du 06/04/2018, pour un recours contentieux contre une décision administrative, le tribunal administratif peut également être saisi au moyen de l'application informatique " télérecours citoyen " accessible sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Section : Autres informations
Accord sur les marchés publics : Oui.
Date d'envoi de l'avis au JOUE : 6 août 2024.
