See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux d'entretien et de grosses réparations sur les bâtiments de la ville et du CCAS
Description: Les travaux concernent l'entretien courant, les travaux de grosses réparations et de réhabilitation des installations. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commande La consultation est lancée selon la procédure d' appel d'offre restreint se déroulant en 2 phases. Phase 1 : candidatures Phase 2 : offres : les candidats sélectionnés à l'issue de la 1ère phase seront admis à présenter une offre. La présente consultation concerne la phase 1 : remise des candidatures.
Identifiant de la procédure: 1c6b1582-07bd-427b-b611-dee24a5eb5da
Avis précédent: 7073e25a-04dd-4b55-9e11-67181738610a-01
Identifiant interne: 25FC027
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure se déroulant en 2 phases Accord cadre passée pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois par périodes annuelles
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiments communaux
Ville: Nogent sur marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Peinture - Ravalement
Description: Peinture - Ravalement
Identifiant interne: lOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Mairie
Organisation qui exécute le paiement: Mairie
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: lOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Couverture - étanchéité
Description: Couverture - étanchéité
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Faux plafonds - Cloisons sèches
Description: Faux plafonds - Cloisons sèches
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Vitrerie - Miroiterie
Description: Vitrerie - Miroiterie
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Occultation
Description: Occultation
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Serrurerie - menuiserie acier
Description: Serrurerie - menuiserie acier
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiserie aluminium et PVC
Description: Menuiserie aluminium et PVC
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Jugé sur la base du DQE (détail quantitatif estimatif)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base du mémoire technique notamment des éléments suivants : • Les moyens humains mobilisés pour la parfaite exécution des travaux ; • Les moyens matériels que les candidats envisagent de mettre spécifiquement en oeuvre pour la parfaite exécution des travaux • La méthodologie mise en place de traitement des travaux à bon de commande à partir de la réception de ce dernier et ce jusqu'à la facturation des travaux : Réception du bon de commande par l'entreprise - prise en charge des travaux à réaliser - suivis de chantier- réception- facturation • Le processus de traitement des demandes d'intervention de dépannage à partir de la réception de ladite demande de la ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement du dépannage - devis de dépannage- devis de réfection le cas échéant- facturation • Les modalités de fonctionnement de l'astreinte pour les lots 2-3-6-7 et 8. et le processus de traitement des demandes d'astreinte à partir de la demande de la Ville et ce jusqu'à la clôture de l'intervention : Réception de la demande - déroulement de l'astreinte - devis de régularisation- devis de réfection le cas échéant- facturation ; • Les stocks disponibles de l'entreprise fournis sous forme de tableau. Le candidat ayant le plus de stock se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction des stocks déclarés • La liste des fournisseurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais pour : • Les dépannages à compter de la demande de la Ville • Les prises de RDV pour effectuer un devis à compter de la demande de la Ville • La réception des devis par la Ville après le RDV sur place • Pour les lots 2/3/6/7 et 8 le délai d’intervention de l’astreinte à compter de la demande de la Ville • Les délais d’approvisionnement des pièces et matériels non stockés à l’entreprise sous forme de tableau. Le candidat ayant renseigné le plus de délais se verra attribuer la note maximale de ce sous critère. La notation des autres candidats sera pondérée en fonction du nombre de délais déclarés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 1. Performances en matière de protection de l’environnement Seront jugés : • L’organisation mise en place pour le traitement et le recyclage des déchets • La sensibilisation du personnel aux éco gestes • Les actions de formation et l’expérience acquise pour développer ses compétences techniques en matière environnementale, en particulier pour proposer des matériaux et matériels plus durables, plus écologiques et plus recyclables
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le contrat: Mairie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 650 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACORUS PEINTISOL
Offre:
Identifiant de l’offre: ACORUS PEINTISOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1
Titre: LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HECQ
Offre:
Identifiant de l’offre: HECQ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2
Titre: LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JMC
Offre:
Identifiant de l’offre: JMC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 3
Titre: LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BAT ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: BAT ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4
Titre: LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRM
Offre:
Identifiant de l’offre: CRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 5
Titre: LOT 5
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 6
Titre: LOT 6
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 7
Titre: LOT 7
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 8
Titre: LOT 8
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie, Mairie, Mairie, Mairie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: CRM
Offre:
Identifiant de l’offre: CRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: CRM
Offre:
Identifiant de l’offre: CRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: CRM
Offre:
Identifiant de l’offre: CRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie
Numéro d’enregistrement: 21940052000017
Adresse postale: Place Roland Nungesser
Ville: 94130
Code postal: Nogent sur Marne
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0143246360
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ACORUS PEINTISOL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 31581422800021
Adresse postale: 1 BIS RUE DU COQ GAULOIS
Ville: BRIE COMTE ROBERT
Code postal: 77170
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HECQ
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 65820401100048
Adresse postale: 13 AVENUE VERCINGETORIX
Ville: AULNAY SOUS BOIS
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BAT ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43204590400047
Adresse postale: 34 RUE HENRI FARMAN
Ville: TREMBLAY EN FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: JMC
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 38066077900048
Adresse postale: 97 RUE CHARLES VAN WYNGENE
Ville: COURTRY
Code postal: 77181
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CRM
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39914593700021
Adresse postale: 20 RUE DE LA REGALE
Ville: COURTRY
Code postal: 77181
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160569930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 12896136-9de1-40b6-ba45-9b5f208c3944 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 15:01:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 470341-2026
Numéro de publication au JO S: 129/2026
Date de publication: 08/07/2026
