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Acheteur : Département du Finistère
32 boulevard Dupleix, 29196
Quimper
Tel : 0298762135
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/06/2023  
2 Lots
Lot 1
disques compacts (Cd) et vinyles. Musique généraliste, musique classique, musique du monde, jazz et formes apparentées
Lot 2
disques numériques polyvalents (Dvd). Documentaires et fictions vidéo, adulte et jeunesse (production généraliste, commerciale et non-commerciale)
Secteurs d'activité
Disques compacts (CD).
Disques numériques polyvalents (DVD).

fourniture de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque départementale du Finistère

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2023
JOUE - 311885-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: département du Finistère
Adresse postale: 32 boulevard Dupleix, 29196
Ville: Quimper
Code NUTS: FRH02 Finistère
Pays: France
Courriel: pilotage@finistere.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.finistere.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.megalis.bretagne.bzh
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.megalis.bretagne.bzh
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.megalis.bretagne.bzh
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque départementale du Finistère

Numéro de référence: 2023BDFCDDVD
II.1.2)Code CPV principal
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque départementale du Finistère. Lot 01-disques compacts (Cd) et vinyles. Musique généraliste, musique classique, musique du monde, jazz et formes apparentées. Lot 02-disques numériques polyvalents (Dvd). Documentaires et fictions vidéo, adulte et jeunesse (production généraliste, commerciale et non-commerciale)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 335 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

disques compacts (Cd) et vinyles. Musique généraliste, musique classique, musique du monde, jazz et formes apparentées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture de disques compacts (Cd) et vinyles. Musique généraliste, musique classique, musique du monde, jazz et formes apparentées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 85 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

disques numériques polyvalents (Dvd). Documentaires et fictions vidéo, adulte et jeunesse (production généraliste, commerciale et non-commerciale)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre multi-attributaire pour la fourniture de disques numériques polyvalents (Dvd). Documentaires et fictions vidéo, adulte et jeunesse (production généraliste, commerciale et non-commerciale)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

imprimé Dc1 ou DUME

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

imprimé Dc2 ou DUME

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

lot 1 : AC avec un seul opérateur (mono-attributaire). Lot 2 : AC avec trois opérateurs économiques (multi-attributaires)

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/06/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Adresse internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - par référé pré-contractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché, - par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, - par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R411-1 et R421-5 du code de justice administrative, - par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de deux mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L521-1 du code de justice administrative

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/05/2023
Source de l'annonce : http://www.megalis.bretagne.bzh
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