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A proximité de Nantes 44093 Loire Atlantique
Acheteur : Chu de Nantes
5 allée de l'île Gloriette
44093 Nantes cedex
Tel : +33253482632
Secteurs d'activité
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène.

fourniture de produits D'Entretien, D'Hygiene et articles de droguerie categorie 4 sacherie et emballages dechets daom et dasri

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2023
JOUE - 315011-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: Bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch de Saint Nazaire
Adresse postale: 11 bd Georges Charpak - bP 414
Ville: Saint-Nazaire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44606
Pays: France
Courriel: P.cadeau@ch-saintnazaire.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hopital-saintnazaire.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

La liste des établissements adhérents figure dans le DCE.

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits D'Entretien, D'Hygiene et articles de droguerie categorie 4 sacherie et emballages dechets daom et dasri

Numéro de référence: SAD-22057 MS4.1
II.1.2)Code CPV principal
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de produits D'Entretien, D'Hygiene et articles de droguerie categorie 4 : sacherie et emballages dechets daom et dasri

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 661 478.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
Lieu principal d'exécution:

chu de NANTES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits D'Entretien, D'Hygiene et articles de droguerie categorie 4 : sacherie et emballages dechets daom et DasriLe marché spécifique est composé de 10 lignes de produits selon le détail suivant :? Ligne 1 Boite pour conditionnement des foetus et Pièces anatomiques? Ligne 2 Film palette? Ligne 3 Sac "Effets du patient"? Ligne 4 Sac à ouverture soluble? Ligne 5 Sac bretelle 50µ et bio sourcé? Ligne 6 sac Dasri? Ligne 7 Sac kraft? Ligne 8 Sac liasse? Ligne 9 Sac poubelle polyéthylène? Ligne 10 Sac vestiaire avec poignée rigidechaque ligne de produit est attribuée séparément. Un opérateur économique peut se voir attribuer une ou plusieurs lignes de produits

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du produit (fiche technique, essais...) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison (délai, conditionnement minimum...) / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix : 20*(1-(montant offre - montant offre mini) / montant offre maxi)) / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Un système d'acquisition dynamique a été mis en place
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 126-358060
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 220372
Lot nº: X
Intitulé:

2 Film palette3 Sac "Effets du patient"4 Sac à ouverture soluble5 Sac bretelle 50µ et bio sourcé8 Sac liasse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: coldis
Adresse postale: zac du plan
Ville: Entraigues-sur-La Sorgue
Code NUTS: FR France
Code postal: 84320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 316 095.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 316 095.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 220373
Lot nº: X
Intitulé:

1 Boite pour conditionnement des foetus et Pièces anatomiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: labelians
Adresse postale: 1 rue des palis
Ville: Nemours
Code NUTS: FR France
Code postal: 77140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 014.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 014.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 220374
Lot nº: X
Intitulé:

7 Sac kraft

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: paredes
Adresse postale: 14 Rue Jacqueline Auriol - parc d'activités Airland
Ville: St Jacques-de-la-Lande
Code NUTS: FR France
Code postal: 35136
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 684 762.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 684 762.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 220375
Lot nº: X
Intitulé:

6 sac Dasri9 Sac poubelle polyéthylène

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: plg
Adresse postale: rue Nungesser et Coli - bP 03 - st aignan de grand lieu
Ville: Pont-Saint-Martin
Code NUTS: FR France
Code postal: 44860
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 630 607.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 630 607.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: X
Lot nº: 10
Intitulé:

la ligne 10 sac vestiaire avec poignée rigide

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le présent avis d'attribution concerne des marchés spécifiques dont la consultation a été menée selon la technique d'achat du système d'acquisition dynamique prévu aux articles R2162-37 à R2162-51 du Code de la commande publique.la Plate-Forme PLACE (profil acheteur utilisé par le CHU de Nantes, www.marches-publics.gouv.fr) ne permet pas d'identifier de catégorie mais uniquement des lots.Afin de faire concorder le lexique utilisé dans le cadre de cette procédure, le Code de la commande Publique et sur la plate-forme PLACE, nous vous précisons l'utilisation des termes suivants :-Un lot sur la plate-forme PLACE désigne une catégorie au sens juridique du Sad-Un produit ou ligne de produit (qui peut comporter plusieurs composants le cas échéant) dans un BPU lors de la passation des marchés spécifiques désigne un lot au sens juridique puisque peut être attribué à des candidats différentschaque marché public, objet du présent avis d'attribution, est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Chaque marché spécifique est un marché passé dans le cadre du Système d'acquisition Dynamique faisant l'objet d'une mise en concurrence entre les opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie. Chaque marché spécifique est conclu pour la période suivante : pour une durée ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une date de fin du marché, au 31 décembre 2026le marché spécifique est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum mais avec maximum en quantité.La ligne 10 " sac vestiaire avec poignée rigide " est déclarée sans suitepour infructuosité au vu de l'absence d'offre présentée pour cette ligne

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

* Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)* Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/05/2023