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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI de Région Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des installations et équipements des CCI de Normandie
Description: Prestations de maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage, réparation etc..) des installations et équipements des bâtiments de l’ensemble des membres du groupement de commande. Les installations et équipements concernés sont notamment les suivants : ascenseurs et monte-charges, portes et portails, onduleurs, groupes électrogènes et moteurs diesel, installations électriques, systèmes de sécurité incendie, moyens de protection contre l’incendie, groupes électropompes
Identifiant de la procédure: 3b82c1c2-c05a-47f4-a2fd-7d16526152cc
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Région Normandie (76, 14, 27 , 61 , 50)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance ascenseurs et monte-charges
Description: Maintenance ascenseurs et monte-charges
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix Global Forfaitaire concernant la maintenance préventive – analysé sur la base de la DPGF • Prix Unitaires relatifs aux prestations de maintenance corrective – analysé sur la base d’une simulation de commande masquée établie par le pouvoir adjudicateur (non communiquée aux candidats)
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinences des mesures prises en faveur du développement durable
Critère:
Type: Qualité
Description: • Moyens techniques et humains proposés pour organiser et assurer le suivi de la maintenance préventive de l’ensemble des équipements dans un contexte multisites à l’échelle de la Région Normandie • Moyens techniques et humains proposés pour assurer les interventions de mainte-nance curative (modalité de réception et de traitement des appels, traçabilité, rap-ports d’activités, équipe dédiée...)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45% Qualité de l'organisation opérationnelle : 50% Pertinence des mesures prises en faveur du développement durable : 5 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance portes et portails
Description: Maintenance portes et portails
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix Global Forfaitaire concernant la maintenance préventive – analysé sur la base de la DPGF • Prix Unitaires relatifs aux prestations de maintenance corrective – analysé sur la base d’une simulation de commande masquée établie par le pouvoir adjudicateur (non communiquée aux candidats)
Critère:
Type: Qualité
Description: • Moyens techniques et humains proposés pour organiser et assurer le suivi de la maintenance préventive de l’ensemble des équipements dans un contexte multisites à l’échelle de la Région Normandie • Moyens techniques et humains proposés pour assurer les interventions de mainte-nance curative (modalité de réception et de traitement des appels, traçabilité, rap-ports d’activités, équipe dédiée...)
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinences des mesures prises en faveur du développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Qualité de l'organisation opérationnelle : 50 % Pertinence des mesures prises en faveur du développement durable : 5 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance onduleurs
Description: Maintenance onduleurs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global Forfaitaire concernant la maintenance préventive – analysé sur la base de la DPGF Prix Unitaires relatifs aux prestations de maintenance corrective – analysé sur la base d’une simulation de commande masquée établie par le pouvoir adjudicateur (non communiquée aux candidats)
Critère:
Type: Qualité
Description: • Moyens techniques et humains proposés pour organiser et assurer le suivi de la maintenance préventive de l’ensemble des équipements dans un contexte multisites à l’échelle de la Région Normandie • Moyens techniques et humains proposés pour assurer les interventions de mainte-nance curative (modalité de réception et de traitement des appels, traçabilité, rap-ports d’activités, équipe dédiée...)
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinences des mesures prises en faveur du développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Qualité de l'organisation opérationnelle : 50 % Pertinence des mesures prises en faveur du développement durable : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des groupes électrogènes et moteurs diesel
Description: Maintenance des groupes électrogènes et moteurs diesel
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Global Forfaitaire concernant la maintenance préventive – analysé sur la base de la DPGF • Prix Unitaires relatifs aux prestations de maintenance corrective – analysé sur la base d’une simulation de commande masquée établie par le pouvoir adjudicateur (non communiquée aux candidats)
Critère:
Type: Qualité
Description: • Moyens techniques et humains proposés pour organiser et assurer le suivi de la maintenance préventive de l’ensemble des équipements dans un contexte multisites à l’échelle de la Région Normandie • Moyens techniques et humains proposés pour assurer les interventions de mainte-nance curative (modalité de réception et de traitement des appels, traçabilité, rap-ports d’activités, équipe dédiée...)
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinences des mesures prises en faveur du développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Qualité de l'organisation opérationnelle : 50 % Pertinence des mesures prises en faveur du développement durable : 5 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance des Systèmes de sécurité incendie
Description: Maintenance des Systèmes de sécurité incendie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix Global Forfaitaire concernant la maintenance préventive – analysé sur la base de la DPGF • Prix Unitaires relatifs aux prestations de maintenance corrective – analysé sur la base d’une simulation de commande masquée établie par le pouvoir adjudicateur (non communiquée aux candidats)
Critère:
Type: Qualité
Description: • Moyens techniques et humains proposés pour organiser et assurer le suivi de la maintenance préventive de l’ensemble des équipements dans un contexte multisites à l’échelle de la Région Normandie • Moyens techniques et humains proposés pour assurer les interventions de mainte-nance curative (modalité de réception et de traitement des appels, traçabilité, rap-ports d’activités, équipe dédiée...)
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinences des mesures prises en faveur du développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Qualité de l'organisation opérationnelle : 50 % Pertinence des mesures prises en faveur du développement durable : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance des moyens de protection contre l'incendie
Description: Maintenance des moyens de protection contre l'incendie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix Global Forfaitaire concernant la maintenance préventive – analysé sur la base de la DPGF • Prix Unitaires relatifs aux prestations de maintenance corrective – analysé sur la base d’une simulation de commande masquée établie par le pouvoir adjudicateur (non communiquée aux candidats)
Critère:
Type: Qualité
Description: • Moyens techniques et humains proposés pour organiser et assurer le suivi de la maintenance préventive de l’ensemble des équipements dans un contexte multisites à l’échelle de la Région Normandie • Moyens techniques et humains proposés pour assurer les interventions de mainte-nance curative (modalité de réception et de traitement des appels, traçabilité, rap-ports d’activités, équipe dédiée...)
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinences des mesures prises en faveur du développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 45 % Qualité de l'organisation opérationnelle : 50 % Pertinence des mesures prises en faveur du développement durable : 5 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 840 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KONE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre KONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 : maintenance ascenseurs et monte charges
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL AF MAINTENANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AF MAINTENANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2 : maintenance porte et portails
Date de conclusion du marché/concession: 19/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARMOR ONDULEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ARMOR ONDULEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3 : Maintenance des onduleurs
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEOLER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre NEOLER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4 : Maintenance des groupes électrogènes et moteurs diesel
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNMS VINCI FACILITIES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SNMS VINCI FACILITIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5 : Maintenance des systèmes de sécurité incendie
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASDF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ASDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6 : Maintenance des moyens de protection contre l'incendie
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI de Région Normandie
Numéro d’enregistrement: 130 021 645 00010
Ville: 4 passage de la Luciline Bât A
Code postal: 76042 Rouen Cedex 1
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0789449772
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KONE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 59205230201860
Ville: Nice
Code postal: 06206
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL AF MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 45016012200187
Ville: Saint Ouen de Thouberville
Code postal: 27310
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARMOR ONDULEURS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 79427498500025
Ville: Lanvollon
Code postal: 22290
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NEOLER
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 47914499000039
Ville: Conflans Sainte Honorine
Code postal: 78700
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SNMS VINCI FACILITIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 52861493600052
Ville: Cormelles Le Royal
Code postal: 14123
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ASDF
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 48898906200044
Ville: Yerville
Code postal: 76760
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b02ad840-cc47-48dd-af6a-43402191e010 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2026 10:26:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 380694-2026
Numéro de publication au JO S: 105/2026
Date de publication: 03/06/2026
